Une pure merveille !
Un roman d'une grande beauté, drôle, fin, extrêmement lumineux sur des sujets difficiles : la perte de
l'être aimé, la dureté de la vie et la tristesse qu'on barricade parfois... Elise franco-japonaise,
orpheline de sa maman veut poser LA question à son père et elle en trouvera le courage au fil des pages,
grâce au retour de sa grand-mère du japon, de sa rencontre avec son extravagante amie Stella..
Ensemble il ne diront plus Sayonara mais Mata Ne !
Cette 15e édition du Code de la Construction et de l'Habitation reflète l'importante production de textes, qui, cette année encore, affecte la matière...
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Cette 15e édition du Code de la Construction et de l'Habitation reflète l'importante production de textes, qui, cette année encore, affecte la matière : le décret du 11 septembre 2007 relatif à la sécurité et à l'accessibilité des établissements recevant du public et des immeubles de grande hauteur ; le décret du 9 novembre 2007 sur les sociétés anonymes coopératives d'intérêt collectif par l'accession à la propriété ; le décret du 23 novembre 2007 relatif aux logements-foyers ; le décret du 28 novembre 2007 sur l'attribution des logements locatifs sociaux et le droit au logement opposable ; le décret du 29 novembre 2007 relatif aux plans d'actions départementaux d'action pour le logement personnes défavorisées ; le décret du 24 décembre 2007 portant diverses dispositions relatives au logement social. A jour des dernières évolutions jurisprudentielles, cette édition comporte également un important commentaire qui permettra au lecteur, qu'il soit avocat, constructeur, acteur du logement social, gestionnaire ou particulier, d'entrer de plain-pied dans un domaine à la complexité croissante.
Sommaire
Dispositions générales
Constructions des bâtiments
Sécurité et protection des immeubles
Chauffage, fourniture d'eau et ravalement des immeubles - lutte contre les termites
Dispositions relatives à l'industrie du bâtiment
Contrôle et sanctions pénales
Dispositions particulières aux départements d'outre-mer et à la collectivité territoriale des Saint-Pierre-et-Miquelon
Statut des constructeurs
Statut des sociétés de construction
Promotion immobilière
Construction d'une maison individuelle
Dispositions communes diverses
Bail à construction ; Bail à Réhabilitation ; Bail dans le cadre d'une convention d'usufruit
Ventes d'Immeubles à construire ou à rénover
Protection de l'acquéreur
Disposition particulières aux départements d'outre-mer
Aides diverses à la construction d'habitations et à l'amélioration de l'habitat ; aide personnalisée au logement
Dispositions générales relatives aux politiques de l'habitat
Mesures tendant à favoriser les construction d'habitations
Amélioration de l'habitat
Prêts pour la construction, l'acquisition et l'amélioration d'habitations donnant lieu à l'aide personnalisé au logement
Reversement de l'aide de l'état
Aide personnalisée au logement
Organismes consultatifs et organismes concourant aux objectifs de la politique d'aide au logement
Dispositions diverses ou particulières aux départements d'outre-mer à Saint-Pierre-et-Miquelon et à Mayotte
Dispositions particulières à la région Île-de-France
Dispositions relatives aux prêts locatifs intermédiaires
Habitations à loyer modéré
Dispositions générales
Organismes d'habitations à loyer modéré
Dispositions financières
Rapports des organismes d'habitations à loyer modérés et des bénéficiaires
Contrôle, redressement des organismes et garantie de l'accession sociale à la propriété
Organismes consultatifs
Dispositions particulières à certaines parties du territoire
Dispositions particulières aux sociétés d'économie mixte
Dispositions particulières relatives au maintien du caractère de logement social
Bâtiments menaçant ruine ou insalubre
Bâtiments menaçant ruine
Bâtiments insalubres
Dispositions Spéciales aux départements d'outre-mer et à la collectivité territoriale des Saint-Pierre-et-Miquelon
Dispositions relatives à l'exécution des mesures de police concernant des locaux d'habitation insalubres ou dangereux
Mesures tendant à remédier à des difficultés exceptionnelles de logement
Dispositions générales
Dispositions tendant à faciliter et à orienter la répartition des logements existants et dispositions diverses
Dispositions tendant à maintenir ou à augmenter le nombres des logements