Une pure merveille !
Un roman d'une grande beauté, drôle, fin, extrêmement lumineux sur des sujets difficiles : la perte de
l'être aimé, la dureté de la vie et la tristesse qu'on barricade parfois... Elise franco-japonaise,
orpheline de sa maman veut poser LA question à son père et elle en trouvera le courage au fil des pages,
grâce au retour de sa grand-mère du japon, de sa rencontre avec son extravagante amie Stella..
Ensemble il ne diront plus Sayonara mais Mata Ne !
" Inexécution partielle = résolution partielle. La simplicité de cette équation emporte la conviction de nombreux civilistes français qui raisonnent...
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Livré chez vous entre le 5 octobre et le 19 octobre
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Résumé
" Inexécution partielle = résolution partielle. La simplicité de cette équation emporte la conviction de nombreux civilistes français qui raisonnent souvent, à propos de la résolution partielle, par analogie avec la nullité. Mais les analogies sont parfois trompeuses. Madame Rigalle-Dumetz nous le dit d'emblée : c'est le respect de la volonté des parties qui justifie la nullité partielle ; or cette volonté ne peut être le critère de la résolution partielle, puisqu'en cette matière c'est la volonté même des parties qui a été trahie par l'inexécution du contrat. Il ne saurait donc être ici question de raisonner par analogie, et mieux vaudrait s'interroger en s'affranchissant des fausses certitudes doctrinales, essentiellement nées de l'esthétisme de formules trop simples : l'inexécution partielle du contrat peut-elle vraiment entraîner sa résolution partielle ?
Selon Madame Rigalle-Dumetz une réponse négative doit s'imposer [...]. S'inspirant explicitement de la distinction mise en avant par Pascal Ancel entre la force obligatoire du contrat et son contenu obligationnel, l'auteure soutient en effet qu'il ne peut pas y avoir de résolution partielle du contrat parce que la résolution ne produit aucun effet sur ce contrat, mais seulement sur les obligations qu'il engendre. Et de nous inviter à une relecture de l'article 1183 du code civil : " La condition résolutoire est celle qui, lorsqu'elle s'accomplit, opère révocation de l'obligation, et qui remet les choses au même état que si l'obligation n'avait pas existé ", ou encore de l'article 1234 du même code qui fait de la " condition résolutoire " l'une des causes d'extinction des obligations. [...] Au-delà de la contestation du concept de résolution partielle, c'est tout le mécanisme de la résolution pour inexécution du contrat qui est revu de fond en comble, et le plus souvent de la manière la plus heureuse et, paradoxalement, la plus simple. "
Sommaire
LA RESOLUTION PARTIELLE MATERIELLE
L'analyse comparée des conditions de la résolution partielle et de la résolution classique
L'analyse comparée des effets de la résolution partielle et de la résolution classique
LA RESOLUTION PARTIELLE TEMPORELLE
Les incohérences de l'effet rétroactif partiel
La découverte de la rétroactivité de la résolution