De juré à condamné. Deux jours en cour d'assises

Par : Christian Verrier

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  • Nombre de pages136
  • PrésentationBroché
  • FormatGrand Format
  • Poids0.173 kg
  • Dimensions13,5 cm × 21,5 cm × 1,0 cm
  • ISBN978-2-343-15273-8
  • EAN9782343152738
  • Date de parution28/06/2018
  • CollectionLa justice au quotidien
  • ÉditeurL'Harmattan

Résumé

Ce livre est le récit réflexif d'un juré d'assises qui, pour refuser de juger et de condamner après avoir été tiré au sort, se voit pour cela lui-même condamné au nom du code de procédure pénale. Sans rien avoir commis au préalable de contraire à la loi, sans s'être jamais livré à aucun crime ou délit, il est possible aujourd'hui, en France, pays libre respectant les opinions individuelles, d'être condamné tout à fait légalement à de lourdes sanctions pénales pour refuser de siéger en cour d'assises pour motifs moraux et philosophiques.
L'auteur décrit les suites de tirages au sort successifs dont il a été un élément involontaire, insistant sur les détails des deux premiers jours d'une session de cour d'assises durant lesquels, par son refus pacifique d'être juré et de condamner, il commet un acte de désobéissance civile. Sont aussi proposées des pistes de réflexion visant à rendre les jurys populaires mieux adaptés à notre époque, depuis le mode de sélection des jurés jusqu'à leur formation, sans oublier l'évaluation démocratique de leurs actes par des citoyens volontaires.
Ce livre est le récit réflexif d'un juré d'assises qui, pour refuser de juger et de condamner après avoir été tiré au sort, se voit pour cela lui-même condamné au nom du code de procédure pénale. Sans rien avoir commis au préalable de contraire à la loi, sans s'être jamais livré à aucun crime ou délit, il est possible aujourd'hui, en France, pays libre respectant les opinions individuelles, d'être condamné tout à fait légalement à de lourdes sanctions pénales pour refuser de siéger en cour d'assises pour motifs moraux et philosophiques.
L'auteur décrit les suites de tirages au sort successifs dont il a été un élément involontaire, insistant sur les détails des deux premiers jours d'une session de cour d'assises durant lesquels, par son refus pacifique d'être juré et de condamner, il commet un acte de désobéissance civile. Sont aussi proposées des pistes de réflexion visant à rendre les jurys populaires mieux adaptés à notre époque, depuis le mode de sélection des jurés jusqu'à leur formation, sans oublier l'évaluation démocratique de leurs actes par des citoyens volontaires.