Procez-verbal des conférences tenues pour l'examen des articles de l'ordonnance civile d'avril 1667. Et de l'ordonnance criminelle d'août, 1670. Nouvelle éditionXiv Louis33,00 €
L'ordonnance de 1667, mise en pratique conformément à la jurisprudence. et à l'usage du Parlement de ToulouseXiv Louis31,00 €
Statuts, ordonnances et règlemens, arrests du Conseil d'Estat, lettres patentes et arrests. de la cour de Parlement d'enregistrements pour la communauté des maistres jardiniers de ParisNicolas Massias, Xiv Louis16,50 €
Conférences de l'ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre, sur le fait des entrées. aydes et autres droits, pour le ressort de la Cour des Aydes de ParisXiv Louis, Jacques Jacquin, Adolphe Lanoë28,50 €
Recueil des édits, déclarations, ordonnances, tarifs, arrests, reglemens et instructions. sur la ferme des droits de controlle des actes des notaires, petits sceaux, insinuations laïquesXiv Louis, D'etat Conseil38,40 €
Édit portant attribution des droits de la petite voirie aux jurez experts priseurs et arpenteurs. Registré en ParlementXiv Louis9,50 €
Journal des observations physiques, mathematiques et botaniques. faites par ordre du Roi sur les côtes orientales de l'Amerique meridionale et aux Indes occidentaleLouis Feuillée, Xiv Louis, Bas jacques-philippe Le38,00 €
Les privilèges accordez aux maistres pâticiers et oublayers de la ville et banlieue de Paris. par le roy Charles IXIx Charles, Xiv Louis11,50 €
Recueil des édits, déclarations et arrests du Conseil, concernant la Ferme générale des regrats. de FranceXiv Louis11,00 €
Don et remise au Prince et à la Princesse, sa femme, des terres et seigneuries de Chantilly. Gouvieux et comté de Dampmartin, leurs appartenances et deppendances au mois d'octobre 1643Xiv Louis9,50 €
Recueil des déclarations, arrests, statuts, ordonnances et règlemens. concernant l'établissement d'une Compagnie pour le commerce des Indes OrientalesXiv Louis11,00 €
