Statuts, articles, ordonnances et privilèges des principal jurez, anciens bacheliers et maistres France16,00 €
Appel nominal qui a eu lieu dans la séance permanente du 13 au 14 avril 1793 à la suite France14,90 €
Arrest de parlement donné en l'audience de la Tournelle en la cause d'entre Jehan Breton France12,90 €
Indication des changemens faits au Code civil, dans la nouvelle rédaction par le Corps législatif France11,50 €
Loi du 14 juillet 1909 sur les dessins et modèles, texte complet & règlement d'administration France11,00 €
Lois et règlements en vigueur depuis novembre 1907 concernant les appareils à vapeur Tome 2 France9,50 €
Règlement général sur l'administration des quartiers, sous-quartiers et syndicats maritimes France24,00 €
Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale d'Auvergne, tenue à Clermont-Ferrand 1787 France11,50 €
Jugement du grand bailliage de Bourg-en-Bresse, qui supprime un écrit, Esprit des édits enregistrés France9,50 €
Statuts et règlements en faveur des marchands merciers, ciriers, graissiers, épiciers et droguistes France11,00 €
Arrêts de la Cour d'appel de Poitiers, en matière civile, commerciale et criminelle Tome 2 France27,00 €
Arrêts de la Cour d'appel de Poitiers, en matière civile, commerciale et criminelle Tome 1-1 France27,00 €
