Acte pour la licence. Code Napoléon. Des successions. Droit commercial. De l'échéance

Name: Acte pour la licence. Code Napoléon. Des successions. Droit commercial. De l'échéance
Price: 9.5 EUR
Availability: OutOfStock
Author: Pierre Bertrand
ISBN: 978-2-01-999439-6

Par : Pierre Bertrand

Formats :

9,50 €

Expédié sous 21 jours

Nous vous prions de nous excuser mais rencontrons momentanément des soucis d'approvisionnement. C’est le moment de vous laisser tenter par nos livres numériques et notre offre occasion.

Nombre de pages36
PrésentationBroché
Poids0.07 kg

Dimensions15,6 cm × 23,4 cm × 0,0 cm
ISBN978-2-01-999439-6
EAN9782019994396
Date de parution01/03/2018
ÉditeurHachette/BnF

Résumé

Faculté de droit de Toulouse. Acte public pour la licence... : [Jus romanum : Commodati vel contra. - Code Napoléon : Des successions. - Droit commercial : De l'échéance. - Droit administratif : Procédure à suivre dans les demandes en décharge ou réduction de contributions directes. ] / soutenu par M. Bertrand (Pierre), ... Date de l'édition originale : 1858 Sujet de l'ouvrage : Droit -- Thèses et écrits académiques -- France -- Toulouse (Haute-Garonne) -- 19e siècle Appartient à l'ensemble documentaire : MidiPyren1 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.