Impressions. 1999-2000 / Sénat Tome 444. Rapport d'information sur la gestion et l'utilisation des dépenses éventuelles et accidentelles depuis 1990 La Documentation Française3,81 €
Impressions. 1999-2000 / Sénat Tome 451. Rapport d'information à la suite d'une mission d'information chargée d'étudier le fonctionnement de la Bibliothèque nationale de France La Documentation Française3,81 €
Impressions. 1999-2000 / Sénat Tome 347. Rapport d'information sur la proposition de loi relative à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommesGérard Cornu3,81 €
Renforcer les droits des femmes et favoriser l'égalité entre les hommes et les femmes dans les départements d'outre-merDinah Derycke3,81 €
Les Acteurs De La Formation Professionnelle : Pour Une Nouvelle Donne. Rapport Au Premier MinistreGérard Lindeperg20,00 €
Les troisièmes contrats de plan états-régions (1994-1999) : Une ambition inachevéePierre André11,43 €
La direction générale des impôts à l'heure des réformes. Pour une modernisation du service public de l'impôtBernard Angels8,38 €
Impressions. 1999-2000 / Sénat Tome 162. Rapport d'information sur le financement de l'audiovisuel public La Documentation Française6,86 €
Rapport d'information au nom de la mission commune d'information chargée de dresser le bilan de la décentralisation et de proposer les améliorations de nature à faciliter l'exercice des compétences locales SénatGrand Format19,84 €
Impressions. 1999-2000 / Sénat Tome 460. Rapport d'information sur les auditions publiques relatives à la proposition de loi... visant à remplacer la procédure de divorce pour faute par une procédure de divorce pour cause objective La Documentation Française5,34 €
Impressions. 1999-2000 / Sénat Tome 71. Rapport d'information sur les perspectives macroéconomiques à moyen terme, 1999-2004Joël Bourdin6,86 €
Les lois de financement de la sécurité sociale : un acquis essentiel, un instrument perfectibleCharles Descours6,86 €
Impressions. 1998-1999 / Sénat Tome 474. Rapport d'information sur les règles applicables en matière de taux de TVADenis Badré5,34 €
Impressions. 1998-1999 / Sénat Tome 483. Rapport d'information sur la concurrence fiscale en EuropePhilippe Marini8,38 €
Impressions. 1998-1999 / Sénat Tome 414. Rapport d'information sur la restructuration de l'industrie aéronautique européenneYvon Collin, Collectif8,38 €
Impressions. 1998-1999 / Sénat Tome 459. Rapport d'information sur la réforme des retraitesAlain Vasselle, Collectif3,81 €
Impressions. 1998-1999 / Sénat Tome 463. Rapport d'information sur les principales évolutions de La Poste et du secteur postal au cours des vingt derniers mois, novembre 1997-juin 1999Gérard Larcher, Collectif3,81 €
L'évolution de la dette publique en France entre 1980 et 1997. Les leçons d'une dérivePhilippe Marini, Collectif3,81 €
Quelle perspective de croissance dans la zone euro ?. Actes du coloque organisé le 16 juin 1999Serge Lepeltier, Collectif, Joël Bourdin5,34 €
Rapport Annuel 1997. Service Central De Prevention De La Corruption Service Prevention Corruption6,86 €
Impressions. 1998-1999 / Sénat Tome 167. Rapport d'information sur la politique étrangère et de sécurité commune dans le traité d'Amsterdam La Documentation Française3,81 €
Impressions. 1998-1999 / Sénat Tome 346. Rapport d'information sur les instruments économiques et fiscaux visant à limiter les émissions de gaz à effet de serreSerge Lepeltier5,34 €
Impressions. 1998-1999 / Sénat Tome 313. Rapport d'information sur la Cour pénale internationale La Documentation Française3,81 €
Impressions. 1999-2000 / Sénat Tome 39. Rapport d'information sur l'avenir du secteur agro-alimentaire La Documentation Française3,81 €
Impressions. 1998-1999 / Sénat Tome 207. Rapport d'information sur les soins palliatifs et l'accompagnementLucien Neuwirth6,86 €
Rapport sur les techniques de prévision et de prévention des risques naturels en FranceChristian Kert10,67 €
