Droit des obligations - Notions et méacanismes en matière de responsabilité

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Jean-Francois Romain et Paul Alain Foriers - Droit des obligations - Notions et méacanismes en matière de responsabilité.
Le droit des obligations conduit les juristes à se réinterroger constamment sur les rapports entre les principes, pour beaucoup puisés dans le Code... Lire la suite
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Résumé

Le droit des obligations conduit les juristes à se réinterroger constamment sur les rapports entre les principes, pour beaucoup puisés dans le Code civil, et les contraintes nouvelles de la pratique, qui poussent la jurisprudence à se dépasser sans cesse et à innover, grâce aussi aux réflexions de la doctrine. Les auteurs ont choisi de traiter de questions de droit des obligations en rapport avec quelques mécanismes et notions essentiels de la responsabilité, tant contractuelle qu'extracontractuelle.
Ainsi, sont examinés trois sujets qui touchent à l'une et à l'autre responsabilités, et qui sont parfois des points de passerelle de l'une vers l'autre, mais en étant ancrés dans des raisonnements de droit des obligations, à savoir : Les notions de dommage et de lien causal, dans certains de leurs développements récents, par Paul Alain Foriers ; La théorie de la tierce complicité, et ses aspects pratiques, analysée par Jean-François Romain ; Responsabilité contractuelle et autres remèdes à l'inexécution, par Jean-François Germain.

Sommaire

  • ASPECTS DU DOMMAGE ET DU LIEN DE CAUSALITE
    • Le lien de causalité et la théorie de l'équivalence des conditions
    • Aux confins de la causalité et du dommage réparable : la perte d'une chance (Développements récents)
    • Le dommage réparable : lésion d'un intérêt légitime
  • LA THEORIE DE LA TIERCE COMPLICITE OU L'EQUILIBRE DES FORCES
    • Objet de l'étude
    • Les prémisses : de la relativité contractuelle et de l'opposabilité des droits à la responsabilité
    • La théorie de la tierce complicité dans la jurisprudence de la cour de cassation : évolution de la fraude qualifiée à la fraude simple, voire à la faute simple
  • RESPONSABILITE CONTRACTUELLE ET REMEDES A L'INEXECUTION DU CONTRAT
    • Responsabilité contractuelle et exécution directe
    • Responsabilité contractuelle et exception d'exécution
    • responsabilité contractuelle et résolution

Caractéristiques

  • Date de parution
    19/11/2014
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-8027-4734-5
  • EAN
    9782802747345
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    162 pages
  • Poids
    0.274 Kg
  • Dimensions
    16,0 cm × 24,0 cm × 0,9 cm

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À propos des auteurs

Paul Alain Foriers : Avocat à la Cour de cassation, professeur ordinaire émérite de l'Université libre de Bruxelles. Jean-François Germain : Avocat au barreau de Bruxelles, chargé d'enseignement à l'Université Saint Louis - Bruxelles. Jean-François Romain : Chargé de cours à l'Université libre de Bruxelles, avocat au barreau de Bruxelles Jean-François Romain : Chargé de cours à l'Université libre de Bruxelles, avocat au barreau de Bruxelles

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