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Les droits réels. Tome 1, Introduction à l'étude des droits réels, possession et registre foncier, dispositions générales sur la propriété, propriété par étages
6e édition
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- Nombre de pages623
- FormatPDF
- ISBN978-3-7272-6751-2
- EAN9783727267512
- Date de parution14/08/2019
- Protection num.Digital Watermarking
- Taille14 Mo
- Infos supplémentairespdf
- ÉditeurStampfli
Résumé
Le précis sur les droits réels dont cet ouvrage est le premier volume est destiné à la fois aux étudiantes et étudiants en droit et aux juristes engagé(e)s dans la vie professionnelle. A celles et ceux qui abordent l'étude des droits réels, il présente et explique les aspects principaux de la réglementation légale. Il contient aussi des développements à l'intention des juristes qui ont à approfondir la matière, ainsi que de nombreuses références à la jurisprudence et à doctrine qui faciliteront la recherche d'informations complémentaires.
Après une introduction générale, ce premier volume traite - de la possession, - du registre foncier, - des dispositions générales sur la propriété ainsi que - de la propriété par étages. Cette sixième édition tient compte de l'évolution de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine depuis 2012.
Après une introduction générale, ce premier volume traite - de la possession, - du registre foncier, - des dispositions générales sur la propriété ainsi que - de la propriété par étages. Cette sixième édition tient compte de l'évolution de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine depuis 2012.






