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Marc Verdussen

Dernière sortie

La motivation des décisions des cours constitutionnelles

La motivation des décisions de justice est un sujet important puisqu'il permet de rendre compte du pouvoir exercé par les juges. A partir des théories en la matière, cet ouvrage vise à redéfinir la fonction de motiver des cours suprêmes et cours constitutionnelles en s'appuyant sur l'exemple des cours constitutionnelles belge et française. A travers la notion de "discours de motivation" , il s'est agi de prendre la mesure de la part de liberté et de la part de contrainte des cours constitutionnelles.
La réponse à cette question permet de révéler comment les cours exercent le pouvoir de l'avant-dernier mot qui leur est reconnu.

Les livres de Marc Verdussen

Etat et religions
Céline Romainville, Marc Verdussen, Nicolas Bonbled, Stéphanie Wattier
Grand Format
102,00 €