Antoine Ploux est docteur en droit public et qualifié aux fonctions de Maître de conférences en droit public. Il est actuellement enseignant-chercheur à l'ICES - Institut catholique de Vendée à La Roche-sur-Yon. Il est membre du CRICES (ICES), du CRDEI (université de Bordeaux) et du CRECO (Université catholique de Louvain).
La motivation des décisions des cours constitutionnelles. Etude du discours de motivation des cours belge et française
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- Nombre de pages834
- FormatGrand Format
- PrésentationBroché
- Poids1.28 kg
- Dimensions16,0 cm × 24,0 cm × 4,0 cm
- ISBN978-2-38600-158-1
- EAN9782386001581
- Date de parution10/07/2025
- CollectionBibliothèque des thèses
- ÉditeurMare et Martin Editions
- PréfacierMarie-France Verdier
- PréfacierMarc Verdussen
Résumé
La motivation des décisions de justice est un sujet important puisqu'il permet de rendre compte du pouvoir exercé par les juges. A partir des théories en la matière, cet ouvrage vise à redéfinir la fonction de motiver des cours suprêmes et cours constitutionnelles en s'appuyant sur l'exemple des cours constitutionnelles belge et française. A travers la notion de "discours de motivation" , il s'est agi de prendre la mesure de la part de liberté et de la part de contrainte des cours constitutionnelles.
La réponse à cette question permet de révéler comment les cours exercent le pouvoir de l'avant-dernier mot qui leur est reconnu.
La réponse à cette question permet de révéler comment les cours exercent le pouvoir de l'avant-dernier mot qui leur est reconnu.