Mission d'évaluation et de contrôleyenne. Renforcer l'efficacité et l'attractivité d'une journée d'appel et de préparation à la défense plus citoyenneJean-Louis Dumont5,00 €
Impressions. 11e législature / Assemblée nationale Tome 1271. Rapport d'information par la mission d'information de la Commission de la défense nationale et des forces armées et de la Commission des affaires étrangères sur les opérations militaires menées par la France, d'autres pays et l'ONU au Rwanda entre 1990 et Collectif22,87 €
Les relations financières entre le système ferroviaire et ses partenaires publics : un train de réformes. Mission d'évaluation et de contrôleHervé Mariton, Yves Deniaud, Augustin Bonrepaux9,50 €
La candidature de la Turquie à l'Union européenne : entre progrès et incertitudes.. Rapport d'information de l'Assemblée NationalePierre Brana3,50 €
Contributions parlementaires pour l'élargissement de l'Union européenne : Chypre, Lituanie et Turquie. Rapport d'information de l'Assemblée nationaleMaurice Ligot3,50 €
Vers Une Nouvelle Europe Bleue : Pour Une Peche Ecologiquement Et Economiquement Viable. Rapport D'Information De L'Assemblee NationaleDidier Quentin3,50 €
Moderniser La Gestion Des Universites, Quels Outils Pour Quels Enjeux ? Mission D'Evaluation Et De Controle, Rapport D'InformationAugustin Bonrepaux, Didier Migaud, Jean-Pierre Delalande, Alain Claeys6,10 €
Impressions. 1998-1999 / Sénat Tome 207. Rapport d'information sur les soins palliatifs et l'accompagnementLucien Neuwirth6,86 €
Impressions. 11e législature / Assemblée nationale Tome 1966. Rapport d'information sur le sport et l'Union européenne Collectif3,05 €
Impressions. 1997-1998 / Sénat Tome 60. Rapport d'information sur le surendettement des particuliers et des familles Collectif3,81 €
Rapport d'information au nom de la mission commune d'information chargée de dresser le bilan de la décentralisation et de proposer les améliorations de nature à faciliter l'exercice des compétences locales SénatGrand Format19,84 €
Impressions. 11e législature / Assemblée nationale Tome 1108. Rapport d'information sur l'harmonisation européenne de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'informationJacques Myard3,05 €
Impressions. 1999-2000 / Sénat Tome 444. Rapport d'information sur la gestion et l'utilisation des dépenses éventuelles et accidentelles depuis 1990 La Documentation Française3,81 €
Impressions... d'êtres. Un compositeur à la Direction de l'information légale et administrative. Création artistique et monde du travail : rencontreNicolas FrizeGrand Format19,00 €
Impressions. 1998-1999 / Sénat Tome 167. Rapport d'information sur la politique étrangère et de sécurité commune dans le traité d'Amsterdam La Documentation Française3,81 €
L'emploi des ressortissants de l'union europeenne dans la fonction publique territoriale/ les informations administratives et juridiques n°7 juillet 2002 Collectif15,80 €
Le Pacte De Stabilite Pour L'Europe Du Sud-Est : Premier Bilan Et Perspectives. Rapport D'Information De L'Assemblee NationaleRené André5,00 €
Impressions. 1999-2000 / Sénat Tome 347. Rapport d'information sur la proposition de loi relative à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommesGérard Cornu3,81 €
Impressions. 1999-2000 / Sénat Tome 226. Rapport d'information sur les principales évolutions de La Poste et du secteur postal de novembre 1997 à juin 1999 Collectif3,81 €
Impressions. 1999-2000 / Sénat Tome 320. Rapport d'information sur l'adéquation du traité Euratom à la situation et aux perspectives de l'énergie nucléaire en Europe Collectif6,86 €
Impressions. 11e législature / Assemblée nationale Tome 2137. Rapport d'information sur les moyens et la réforme de la justicePatrick Devedjian7,62 €
Impressions. 11e législature / Assemblée nationale Tome 2269. Rapport d'information sur les relations entre l'Union européenne et le Mercosur Collectif3,05 €
Evaluation Des Postes D'Expansion Economique De Sao Paulos, Buenos Aires Et Santiago Du Chili. Rapport D'Information Au Service De L'Internalisation Des Entreprises FrancaisesGilles Carrez3,05 €
Impressions. 11e législature / Assemblée nationale Tome 833. Rapport d'information sur la mission effectuée en République fédérale de Yougoslavie et en République de MacédoinePierre Brana3,05 €
Impressions. 1998-1999 / Sénat Tome 346. Rapport d'information sur les instruments économiques et fiscaux visant à limiter les émissions de gaz à effet de serreSerge Lepeltier5,34 €
Impressions. 11e législature / Assemblée nationale Tome 1476. Rapport d'information sur le bilan et les perspectives des Accords de SchengenFrancois Loncle3,05 €
Impressions. 11e législature / Assemblée nationale Tome 1701. Rapport d'information sur la réforme de la coopération appliquée au Tchad et à la Centrafrique Collectif3,05 €
Impressions. 11e législature / Assemblée nationale Tome 1807. Rapport d'information [sur la taxe générale sur les activités polluantes et la politique de l'eauYves Tavernier6,10 €
Impressions. 11e législature / Assemblée nationale Tome 1721. Rapport d'information sur les relations entre l'Union européenne et le MERCOSUR Collectif3,05 €
Impressions. 1998-1999 / Sénat Tome 45. Rapport d'information sur la situation et les perspectives du secteur des assurances en France Collectif21,34 €
RAPPORT D'INFORMATION DE L'ASSEMBLEE NATIONALE NUMERO 871 MAI 1998 : DROITS DE L'ENFANT, DE NOUVEAUX ESPACES A CONQUERIR.. Tomes 1 et 2Jean-Paul Bret10,67 €
Impressions. 11e législature / Assemblée nationale Tome 984. Rapport d'information sur la loi d'orientation et d'incitation relative à la réduction du temps de travail Le Garrec3,05 €
