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Les origines doctrinales du Code civil français. Thèse pour le Doctorat en droit présentée et soutenue publiquement le 18 juin 1964André-Jean Arnaud, Université de Strasbourg, FacuE-book9,99 €
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Discours, rapports et travaux inédits sur le Code civil. Édition enrichie. Plongée dans l'histoire et la genèse du Code civil français à travers des écrits inédits et des réflexions juridiques Jean-Étienne-Marie Portalis, Frédéric Portalis, Bastien VernierE-book0,99 €
Essai d'analyse structurale du Code civil français. La règle du jeu dans la paix bourgeoiseAndré-Jean Arnaud, H. Batiffol, Ch. Eisenmann, Georges Mounin, M. VilleyE-book8,49 €
Code civil des Français édition de 1804. Le fondement du droit moderne : analyse du Code Napoléon de 1804Jean-Etienne-Marie Portalis, Napoléon BonaparteE-book10,99 €
Histoire du droit privé français. De l'an mil au Code civilPaul Ourliac, Paul Ourliac, , Jean-Louis GazzanigaE-book25,99 €
L'adoption de la communauté comme régime légal dans le code civilJacqueline Brisset, Faculté de droit et des scienc, Pierre-Clément TimbalE-book6,99 €
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Du Code noir au Code civil. Jalons pour l'histoire du droit en Guadeloupe, perspectives comparées avec la Martinique, la Guyane et la République d'HaïtiJean-François NiortE-book22,99 €
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Les débats sur le droit de propriété de Thermidor au Code civil. Naissance d'un état d'exception (1794-1804)Pierre-André CheminantE-book30,99 €
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L'empire du matérialisme juridique sur le contrat. La réforme du contrat dans les codes civils allemand et françaisEric GilardeauE-book24,99 €
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L'influence du modèle juridique français en Afrique. Cas de la réception du Code civil en République démocratique du CongoBokina BokolombeE-book54,99 €
Aux origines de la réserve héréditaire du code civil : la légitime en pays de coutumes (XVIe-XVIIIe siècles)Marta Peguera PochE-book1,99 €
Le vice de procédure. Réflexions désordonnées d'un artisan du droit sur l'article 2241, alinéa 2 du Code civilDenys MasE-book9,99 €
Les conflits de coutumes en matière de contrats dans la jurisprudence des parlements, de Dumoulin au code civilStéphane Gruber-Magitot, Université de droit, d'économi, Pierre-Clément TimbalE-book6,99 €
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Le Code civil et les Droits de l'Homme. Actes du Colloque de Grenoble 3 et 4 décembre 2003 Ancien palais de justice de Grenoble et Musée de la Révolution française de VizilleJean-Luc Chabot, Philippe Didier, Jérôme FerrandE-book30,99 €
Code civil Edition 2027Xavier Henry, Alice Tisserand-Martin, Guy Venandet, Pascal AncelGrand Format239,00 €
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