Agrégé des facultés de droit, lauréat de la Chancellerie des Universités de Paris (Prix Gaëtan Pirou et Prix Maurice Picard), lauréat du concours général des facultés de sciences économiques et de l'Université de Paris II, l'auteur est professeur à l'Université de Rouen et chargé de cours à l'Ecole des Mines de Paris.
Usages et coutume dans la jurisprudence administrative
Par :Formats :
- Paiement en ligne :
- Livraison à domicile ou en point Mondial Relay estimée à partir du 25 septembreCet article sera commandé chez un fournisseur et vous sera envoyé 10 jours après la date de votre commande.
- Retrait Click and Collect en magasin gratuit
- Réservation en ligne avec paiement en magasin :
- Indisponible pour réserver et payer en magasin
- Nombre de pages334
- FormatGrand Format
- PrésentationBroché
- Poids0.55 kg
- Dimensions16,0 cm × 24,0 cm × 2,0 cm
- ISBN2-275-00800-4
- EAN9782275008004
- Date de parution01/10/1998
- CollectionBibliothèque de Droit Public
- ÉditeurLGDJ
- PréfacierRené Chapus
Résumé
Dans la jurisprudence administrative, l'usage — comportement caractérisé par un minimum d'ancienneté et par une certaine constance — était jusqu'à présent méconnu. Certes, tout administrativiste avait pu rencontrer, au cours de ses recherches, quelques décisions juridictionnelles se référant à des usages. Mais, dans l'esprit de chacun, les cas étaient si rares, qu'on tenait le phénomène pour marginal.
Le présent ouvrage se propose de montrer qu'il faut abandonner cette croyance. A cet égard, il présente pour la première fois, une théorie générale des usages dans la jurisprudence administrative et débouche sur une réflexion qui s'efforce de faire progresser la théorie des sources du droit administratif : l'usage est-il une source matérielle de cette branche du droit ? La coutume en constitue-t-elle une de ses sources formelles ?
Le présent ouvrage se propose de montrer qu'il faut abandonner cette croyance. A cet égard, il présente pour la première fois, une théorie générale des usages dans la jurisprudence administrative et débouche sur une réflexion qui s'efforce de faire progresser la théorie des sources du droit administratif : l'usage est-il une source matérielle de cette branche du droit ? La coutume en constitue-t-elle une de ses sources formelles ?








