Michel Ceulemans est diplômé en expertise comptable, retraité du Service Public Fédéral Finances et membre de la Commission du Stage de l'I.P.C.F. Son expérience conjuguée du terrain, de l'enseignement et de l'écriture en fait l'auteur idéal d'un ouvrage dont le but essentiel est de découvrir et apprécier une matière aussi technique et originale que la fiscalité.
T. V. A. Assujetti or not assujetti ?
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- Nombre de pages336
- PrésentationBroché
- Poids0.554 kg
- Dimensions17,0 cm × 24,0 cm × 1,9 cm
- ISBN978-2-87496-293-6
- EAN9782874962936
- Date de parution26/03/2019
- CollectionGuide pratique
- ÉditeurEdipro
Résumé
Mon entreprise est-elle assujettie à la T. V. A. ? Mon A. S. B. L. , ma petite activité après journée, mon club sportif, mon client psychologue, vétérinaire, disc-jockey, assureur, guérisseur, ostéopathe, speaker, syndic d'immeubles, ma cliente podologue, infirmière, artiste, enseignante, aide familiale, gardienne d'enfants, tabacologue, traductrice, le particulier qui loue des chambre d'hôtes, une intercommunale, une polyclinique ? etc.
Il n'existe pas d'indépendant ni de professionnel de la comptabilité qui ne se soit pas posé un jour la question : Telle activité est-elle soumise à la T. V. A. ? Telle profession est-elle assujettie à la T. V. A. ? Les questions sur l'assujettissement à la T. V. A. exigent des réponses nuancées et circonstanciées qui prennent en compte de nombreux paramètres. Elles font l'objet de cet ouvrage. Comment s'y retrouver dans le dédale législatif ? Quels sont les raisonnements à tenir pour chaque activité, pour chaque profession ? Près de 420 activités sont passées en revue par ordre alphabétique avec des références aux textes légaux ou à la jurisprudence.
"T. V. A. - Assujetti or not assujetti" vient d'être mis à jour, notamment à propos : . des activités de coordinateur de chantier . des acomptes T. V. A.
Il n'existe pas d'indépendant ni de professionnel de la comptabilité qui ne se soit pas posé un jour la question : Telle activité est-elle soumise à la T. V. A. ? Telle profession est-elle assujettie à la T. V. A. ? Les questions sur l'assujettissement à la T. V. A. exigent des réponses nuancées et circonstanciées qui prennent en compte de nombreux paramètres. Elles font l'objet de cet ouvrage. Comment s'y retrouver dans le dédale législatif ? Quels sont les raisonnements à tenir pour chaque activité, pour chaque profession ? Près de 420 activités sont passées en revue par ordre alphabétique avec des références aux textes légaux ou à la jurisprudence.
"T. V. A. - Assujetti or not assujetti" vient d'être mis à jour, notamment à propos : . des activités de coordinateur de chantier . des acomptes T. V. A.
