Mon entreprise est-elle assujettie à la T. V. A. ? Mon A. S. B. L. , ma petite activité après journée, mon club sportif, mon client psychologue, vétérinaire, disc-jockey, assureur, guérisseur, ostéopathe, speaker, syndic d'immeubles, ma cliente podologue, infirmière, artiste, enseignante, aide familiale, gardienne d'enfants, tabacologue, traductrice, le particulier qui loue des chambre d'hôtes, une intercommunale, une polyclinique ? etc.
Il n'existe pas d'indépendant ni de professionnel de la comptabilité qui ne se soit pas posé un jour la question : Telle activité est-elle soumise à la T. V. A. ? Telle profession est-elle assujettie à la T. V. A. ? Les questions sur l'assujettissement à la T. V. A. exigent des réponses nuancées et circonstanciées qui prennent en compte de nombreux paramètres. Elles font l'objet de cet ouvrage. Comment s'y retrouver dans le dédale législatif ? Quels sont les raisonnements à tenir pour chaque activité, pour chaque profession ? Près de 420 activités sont passées en revue par ordre alphabétique avec des références aux textes légaux ou à la jurisprudence.
"T. V. A. - Assujetti or not assujetti" vient d'être mis à jour, notamment à propos : . des activités de coordinateur de chantier . des acomptes T. V. A.
Mon entreprise est-elle assujettie à la T. V. A. ? Mon A. S. B. L. , ma petite activité après journée, mon club sportif, mon client psychologue, vétérinaire, disc-jockey, assureur, guérisseur, ostéopathe, speaker, syndic d'immeubles, ma cliente podologue, infirmière, artiste, enseignante, aide familiale, gardienne d'enfants, tabacologue, traductrice, le particulier qui loue des chambre d'hôtes, une intercommunale, une polyclinique ? etc.
Il n'existe pas d'indépendant ni de professionnel de la comptabilité qui ne se soit pas posé un jour la question : Telle activité est-elle soumise à la T. V. A. ? Telle profession est-elle assujettie à la T. V. A. ? Les questions sur l'assujettissement à la T. V. A. exigent des réponses nuancées et circonstanciées qui prennent en compte de nombreux paramètres. Elles font l'objet de cet ouvrage. Comment s'y retrouver dans le dédale législatif ? Quels sont les raisonnements à tenir pour chaque activité, pour chaque profession ? Près de 420 activités sont passées en revue par ordre alphabétique avec des références aux textes légaux ou à la jurisprudence.
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