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Rapport annuel 2004

Par : Conseil Economique et Social
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  • Nombre de pages288
  • PrésentationBroché
  • Poids0.36 kg
  • Dimensions16,0 cm × 24,0 cm × 1,2 cm
  • ISBN2-11-120656-3
  • EAN9782111206564
  • Date de parution02/02/2005
  • CollectionConseil économique et social
  • ÉditeurDocumentation Française (La)

Résumé

En 2004, le CES a adopté 27 avis et études, dont 4 sur saisine gouvernementale. Il a notamment répondu, dans des délais très brefs, à la demande du Gouvernement sur l'avant-projet de loi de programmation pour la cohésion sociale. En outre, les deux délégations " Union européenne " et " Droits des femmes et égalité des chances entre hommes et femmes " ont poursuivi leur travail de veille et de suivi dans leur domaine de compétence respectif. On trouvera une synthèse de toutes ces activités dans le présent rapport.