Procédure civile - Manuel pédagogique et pratique

3e édition

Note moyenne 
Hervé Croze et Christian Morel - Procédure civile - Manuel pédagogique et pratique.
Cet ouvrage permet d'apprendre la procédure d'une manière à la fois pédagogique et pratique. Destiné en premier lieu aux étudiants en droit, notamment... Lire la suite
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Résumé

Cet ouvrage permet d'apprendre la procédure d'une manière à la fois pédagogique et pratique. Destiné en premier lieu aux étudiants en droit, notamment ceux qui préparent l'examen d'accès aux Centres régionaux de formation professionnelle des avocats ou le concours de la magistrature, ainsi qu'aux élèves-avocats, il sera également utile aux praticiens qui souhaitent disposer, en un volume restreint, d'un exposé clair et concret des règles de procédure civile. Outre les grandes questions de procédure civile (décision juridictionnelle, action en justice, droit à un procès équitable), l'ouvrage expose concrètement le déroulement des procédures devant les différentes juridictions civiles, que ce soit en première instance (tribunal de grande instance, tribunal d'instance, tribunal de commerce, conseil des prud'hommes, juge des référés) ou au-delà (procédures d'appel et de cassation). Une place importante est réservée aux modes alternatifs de règlement des conflits.

Sommaire

  • LES RÈGLES GÉNÉRALES DE PROCÉDURE CIVILE
  • LA JURIDICTION
    • La décision juridictionnelle
    • Les recours
  • LE PROCÈS
    • L'action en justice
    • La matière du procès
    • Le rôle des parties et du juge
    • Le déroulement des débats
    • Les actes de procédure
    • L'administration judiciaire de la preuve
    • Les incidents d'instance
  • LES DIFFÉRENTES PROCÉDURES CIVILES
  • LES MODES ALTERNATIFS DE RÈGLEMENT DES CONFLITS
    • Présentation générale des modes alternatifs de règlement des conflits
    • L'arbitrage
  • LES PROCÉDURES DEVANT LES JURIDICTIONS PUBLIQUES
    • La détermination de la juridiction compétente
    • Les juridictions des référés et des requêtes
    • La procédure devant le tribunal de grande instance
    • Les procédures devant les juridictions d'exception
    • La procédure devant la Cour d'appel
    • La procédure devant la Cour de cassation

Caractéristiques

  • Date de parution
    29/09/2005
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    2-7110-0538-0
  • EAN
    9782711005383
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    390 pages
  • Poids
    0.575 Kg
  • Dimensions
    16,0 cm × 24,0 cm × 1,8 cm

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À propos des auteurs

Hervé Croze est agrégé des facultés de droit et avocat : il est également co-directeur de la revue Procédures et directeur scientifique du Juris-Classeur Procédures Formulaires. Christian Morel est avoué près de la Cour d'appel de Lyon. Olivier Fradin est huissier de justice à Lyon et chargé d'enseignement à l'université Lyon III.

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