OFFRE LISEUSES
Une liseuse achetée = une housse offerte* jusqu'au 21 juin
Métamorphoses de la subrogation
Par : ,Formats :
Expédié sous 127 jours
Cet article sera commandé chez un fournisseur et vous sera envoyé 127 jours après la date de votre commande.
- Nombre de pages186
- FormatGrand Format
- PrésentationBroché
- Poids0.32 kg
- Dimensions16,0 cm × 24,0 cm × 1,2 cm
- ISBN978-2-8072-0372-3
- EAN9782807203723
- Date de parution29/05/2018
- CollectionCommission Université-Palais
- ÉditeurAnthemis
Résumé
Bien connu des civilistes et des spécialistes de l'assurance, le mécanisme de la subrogation se déploie au-delà des hypothèses prévues aux articles 1249 à 1252 du Code civil. Le présent ouvrage se focalise sur certains sujets particuliers tels que la subrogation personnelle et réelle en matière notariale et le fondement du recours contributoire. L'objectif est de proposer aux praticiens une analyse de la subrogation, tant légale que conventionnelle, dans des domaines peu explorés.
L'ouvrage contient en outre une étude transversale des recours des tiers payeurs afin de mettre en lumière les similitudes et distorsions que présentent les différents mécanismes. Enfin, il propose une réflexion sur l'avenir de la subrogation en s'appuyant sur les réformes récentes des Codes civils belge et français.
L'ouvrage contient en outre une étude transversale des recours des tiers payeurs afin de mettre en lumière les similitudes et distorsions que présentent les différents mécanismes. Enfin, il propose une réflexion sur l'avenir de la subrogation en s'appuyant sur les réformes récentes des Codes civils belge et français.