Les biens - Droit civil - Occasion

Note moyenne 
Cet ouvrage présente, de façon très claire, les prérogatives conférées aux hommes sur les choses et qu'on appelle biens. Après la définition des... Lire la suite
8,91 € Occasion
Article d'occasion contrôlé par nos équipes. En savoir plus sur sur notre contrôle qualité

En savoir plus sur notre contrôle qualité.


Tous nos livres d’occasion ont leurs propres histoires en plus d'en raconter une.


Cependant, un contrôle minutieux est effectué par nos équipes afin de vérifier qu’ils respectent notre charte de qualité. A savoir, des livres lus peu de fois pouvant présenter des traces d’usure ou de vieillissement, mais qui ne nuisent pas à la lecture.


La couverture et le dos peuvent présenter de petits défauts. Le papier avec le temps peut être jauni sans pour autant gêner la lecture. Toutes les pages sont présentes. Des livres à lire et relire encore et encore…


*Photo non contractuelle. L'édition livrée peut différer de celle commandée.

Exclusivité magasins

Résumé

Cet ouvrage présente, de façon très claire, les prérogatives conférées aux hommes sur les choses et qu'on appelle biens. Après la définition des notions de base et la présentation du patrimoine, vient la propriété : attributs, caractères, limites dans les relations de voisinage ; puis ses modalités, comme l'indivision, et ses démembrements, tel l'usufruit. Est ensuite envisagée la possession, dans ses éléments constitutifs comme dans ses effets.
Sont exposées, dans un second temps, les règles spéciales concernant les immeubles : la copropriété, les servitudes, la preuve de la propriété immobilière, les actions possessoires. Dans un troisième temps, sont étudiées les règles spéciales concernant les meubles, notamment sous la forme du principe : " En fait de meuble, la possession vaut titre ". Ce Mémento s'adresse aux étudiants : il leur permet de comprendre cette partie fondamentale du droit civil.
Il intéressera aussi les praticiens, qui veulent retrouver rapidement une solution, et, plus largement, tous ceux qui souhaitent connaître les éléments essentiels de la composition des patrimoines.

Sommaire

  • LE DROIT COMMUN DES BIENS
    • Le droit de propriété
    • La possession
  • LE DROIT SPECIAL DES IMMEUBLES
    • La propriété des immeubles
    • La possession des immeubles
  • LE DROIT SPECIAL DES MEUBLES
    • "En fait des meubles, la possession vaut titre"
    • L'acquisition de la propriété mobilière par occupation

Caractéristiques

  • Date de parution
    07/09/2011
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-247-10739-1
  • EAN
    9782247107391
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    167 pages
  • Poids
    0.23 Kg
  • Dimensions
    16,0 cm × 24,0 cm × 0,9 cm

Avis libraires et clients

Avis audio

Écoutez ce qu'en disent nos libraires !

À propos des auteurs

Patrick Courbe (1949-2010), agrégé des Facultés de droit, a notamment exercé ses fonctions d'universitaire au sein de la Faculté de droit, de sciences économiques et de gestion de l'Université de Rouen. Mathias Latina est Professeur à l'Université du Littoral (Boulogne-sur-Mer).

Des mêmes auteurs

Vous aimerez aussi

Derniers produits consultés

8,91 €