Le droit d'auteur et l'édition

3e édition revue et augmentée avec 1 Cédérom

Note moyenne 
Contrats, plagiat, domaine public, adaptations audiovisuelles, inédits, droit de prêt, respect de l'œuvre, bases de données, archives, multimédia,... Lire la suite
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Résumé

Contrats, plagiat, domaine public, adaptations audiovisuelles, inédits, droit de prêt, respect de l'œuvre, bases de données, archives, multimédia, droit à l'image, etc. Le droit de la propriété littéraire et artistique et ses dérivés ont aujourd'hui, plus que jamais, partie liée avec le métier d'éditeur. Résolument pratique et détaillé, cet ouvrage propose à tout professionnel de l'édition d'acquérir des réflexes de prudence et de répondre à des problèmes ponctuels. On y trouvera, entre autres, nombre d'exemples, conseils, astuces et plusieurs modèles de contrats faciles à utiliser. Cette troisième édition du Droit d'auteur et de l'édition a été entièrement mise à jour et particulièrement augmentée sur de nombreux points, notamment pour ce qui concerne le multimédia, les données publiques, le droit à l'image, la durée des droits d'auteur ou encore les cessions de droits. Elle comporte de nouveaux modèles de contrats (qui peuvent être utilisés à partir d'un CD-Rom* joint), de multiples références jurisprudentielles et bibliographiques ainsi que de larges extraits du Code de la propriété intellectuelle et des codes des usages.

Sommaire

    • Les œuvres protégeables par le droit d'auteur
    • Typologie des œuvres protégeables
    • Les droits accordés par la propriété littéraire et artistique
    • La titularité des droits
    • Droit d'auteur, régimes matrimoniaux et successions
    • La durée des droits
    • Les exceptions aux droits patrimoniaux
    • Le contrat d'édition
    • Le contrat à compte d'auteur et le contrat de compte à demi
    • Les contrats et l'audiovisuel
    • Le contrat de traduction
    • Le contrat de direction de collection
    • Les contrats de coédition, de packaging, de droits " poche " et relatifs au multimédia
    • Le droit international
    • Atteinte et protection des droits

Caractéristiques

  • Date de parution
    28/09/2007
  • Editeur
  • ISBN
    978-2-7654-0914-4
  • EAN
    9782765409144
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    475 pages
  • Poids
    0.74 Kg
  • Dimensions
    17,0 cm × 24,0 cm × 2,4 cm

Avis libraires et clients

À propos de l'auteur

Biographie d'Emmanuel Pierrat

Emmanuel Pierrat dirige le Cabinet Pierrat, avocats au barreau de Paris, spécialisé dans le droit de la culture et de la communication. Il a notamment publié de nombreux ouvrages liés au droit de l'édition et au droit à l'image. Il est également l'auteur du Droit du livre (Editions du Cercle de la Librairie, 2005) pendant du présent ouvrage et a participé sous la direction de Yves Alix au Droit d'auteur et les bibliothèques (Editions du Cercle de la Librairie, 2000). Emmanuel Pierrat est chroniqueur juridique pour Livres Hebdo et Caractère. Il est également éditeur, essayiste et romancier.

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