La prise de décision dans le système de l'Union européenne

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Marc Blanquet - La prise de décision dans le système de l'Union européenne.
Mesurera-t-on un jour le degré de nocivité du tellement banal: " Bruxelles a décidé que ", formule où l'approximation juridique le dispute souvent... Lire la suite
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Résumé

Mesurera-t-on un jour le degré de nocivité du tellement banal: " Bruxelles a décidé que ", formule où l'approximation juridique le dispute souvent à la manipulation politique voire démagogique ? L'étude approfondie de la prise de décision dans le système de l'Union européenne n'a rien d'une question technique voire technicienne. Ce qui est vraiment en jeu n'est rien moins que l'efficacité, la légitimité et la spécificité du modèle européen d'intégration lui-même, les trois étant souvent liées.
Le champ des recherches ici réunies est large et comprend notamment des aspects peu souvent étudiés, comme l'étude de la Méthode ouverte de coordination en tant que processus de décision, ou la participation des Etats tiers à ce type de processus. Rédigées dans la perspective du débat relatif au traité de Lisbonne, ces études intègrent pleinement celui-ci, depuis lors entré en vigueur, dans leur réflexion.

Sommaire

  • APPROCHE INSTITUTIONNELLE ET GENERALE
    • Doctrine de séparation des pouvoirs et intégration européenne
    • La fonction législative dans l'Union " modifiée "
    • Le vote au Conseil de l'Union européenne
  • APPROCHES FONCTIONNELLES ET PARTICULIERES
    • La prise de décision dans la PESC : un mode de fonctionnement intergouvernemental controversé
    • La prise de décision dans l'espace de liberté, de sécurité et de justice
    • La prise de décision exécutive dans l'Union européenne

Caractéristiques

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