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La justice pénale à Nantes au Grand Siècle. Jurisprudence de la sénéchaussée présidiale

Par : Joël Hautebert
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  • Nombre de pages419
  • FormatGrand Format
  • PrésentationBroché
  • Poids0.8 kg
  • Dimensions17,0 cm × 23,9 cm × 3,6 cm
  • ISBN2-87623-114-X
  • EAN9782876231146
  • Date de parution01/08/2001
  • ÉditeurMichel de Maule

Résumé

Depuis une dizaine d'années, les sénéchaussées et les bailliages dotés d'un présidial bénéficient d'un net regain d'intérêt, juridique et historique. Généralement installés dans des villes qui, sans être des capitales provinciales, ont une place de choix sur la carte administrative et judiciaire du royaume, ces tribunaux n'ont encore jamais fait l'objet d'une étude portant exclusivement sur leur activité juridictionnelle en matière pénale.
Cet ouvrage, axé sur le Grand Siècle, période d'apogée des sénéchaussées présidiales, cherche à combler cette carence, à partir de l'exemple nantais. La justice criminelle suppose l'existence d'un crime, d'un tribunal pour instruire le procès et éventuellement l'attribution d'une peine. Les gravures de Jacques Calot, en couverture, illustrent ce cheminement. L'arrestation de criminels, voleurs de grand chemin, marque l'intervention de la justice, le passage de la violence illégale qui meurtrit, à l'usage légal de la force qui répare.
Les règles de compétence décident du choix de la juridiction, la procédure détermine la responsabilité de l'accusé et enfin, en fonction de la nature des crimes et de leurs circonstances, les juges choisissent le châtiment adapté.
Objection de conscience
Philippe Cappello
E-book
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