L'identité des tribunaux administratifs

Note moyenne 
Xavier Bioy et Pascale Idoux - L'identité des tribunaux administratifs.
En septembre 1953, ont été créés les tribunaux administratifs. Ce soixantième anniversaire permet de s'interroger sur leur identité propre : celle... Lire la suite
52,00 € Neuf
Expédié sous 3 à 6 jours
Livré chez vous entre le 18 mai et le 21 mai
En librairie

Résumé

En septembre 1953, ont été créés les tribunaux administratifs. Ce soixantième anniversaire permet de s'interroger sur leur identité propre : celle de leurs personnels, de leurs méthodes de travail et de jugement, de leur gestion ; identité dans le temps mais aussi dans leur face-à-face avec les autres juridictions administratives, les usagers, les avocats et les universités qui les observent. Juges de droit commun du contentieux administratif, en charge du premier degré de la justice administrative, les tribunaux administratifs ont fait face à la croissance exceptionnelle de leur rôle, tant par les compétences qui leur ont été confiées depuis (dans le domaine du droit des étrangers, de l'urbanisme, des collectivités territoriales) que par l'augmentation constante du nombre de requêtes jugées.
Contribuant à l'état de droit, cette rapide mutation a installé les tribunaux dans le paysage institutionnel et politique local. Cet ouvrage rassemble les actes du colloque coorganisé, à Toulouse, sous le parrainage du garde des Sceaux, par les universités de Bordeaux, Grenoble, Montpellier, Pau et Toulouse, avec le soutien du Conseil d'Etat, des tribunaux administratifs ainsi que des ordres des avocats de ces mêmes villes.
Sont ici rassemblées cinquante contributions de magistrats, universitaires et avocats qui retracent tant le développement de ces tribunaux et de leur activité que les caractéristiques du procès administratif, du contexte institutionnel ainsi que de l'administration du corps des magistrats et des juridictions. Cet ouvrage sera utile à tous ceux qui s'intéressent à la justice administrative, membres des professions administratives et judiciaires, étudiants et chercheurs.

Sommaire

  • SEANCE PLENIERE : DEVELOPPEMENT ET IDENTITE DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS
  • ATELIER 1 : LE PROCES ADMINISTRATIF
  • ATELIER 2 : LES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS DANS LEUR ENVIRONNEMENT INSTITUTIONNEL
  • ATELIER 3 : L'ADMINISTRATION DES TRIBUNAUX ET DU CORPS
  • SEANCE PLENIERE : SYNTHESE DES ATELIERS

Caractéristiques

  • Date de parution
    25/11/2014
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-275-04451-4
  • EAN
    9782275044514
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    465 pages
  • Poids
    0.735 Kg
  • Dimensions
    15,5 cm × 24,0 cm × 2,5 cm

Avis libraires et clients

Avis audio

Écoutez ce qu'en disent nos libraires !

Des mêmes auteurs

Vous aimerez aussi

Derniers produits consultés

52,00 €