Fiscalite Approfondie Des Societes. 2eme Edition

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Philippe Oudenot - Fiscalite Approfondie Des Societes. 2eme Edition.
Les opérations effectuées par les sociétés soumises à l'impôt sur les sociétés font dans cet ouvrage l'objet d'une analyse approfondie illustrée... Lire la suite
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Résumé

Les opérations effectuées par les sociétés soumises à l'impôt sur les sociétés font dans cet ouvrage l'objet d'une analyse approfondie illustrée de très nombreux exemples : - la territorialité de l'impôt puis les règles de détermination et d'imposition du résultat (rattachement des créances, report des déficits, etc.), - les distributions régulières, ou irrégulières de dividendes (retenue à la source, avoir fiscal, précompte), - les opérations de restructurations : les transformations de sociétés, les fusions, les apports partiels d'actifs, les acquisitions.
Les conséquences résultant de l'option pour l'intégration fiscale font l'objet d'une étude spécifique dans chacune de ces trois parties. Enfin, une dernière partie est consacrée au régime des opérations portant sur les titres détenus par les dirigeants (apport ou cession de titres, stocks-options). Cet ouvrage ravira ceux qui veulent dominer la fiscalité : avocats, experts-comptables et fiscalistes d'entreprises qui retrouveront facilement les fondements des différentes règles applicables, les arrêts marquants et les principales études doctrinales mais également les étudiants de troisième cycle et les candidats à l'expertise-comptable.

Sommaire

    • Les règles du droit fiscal
    • Champ d'application de l'impôt sur les sociétés
    • La détermination du résultat fiscal
    • L'imposition du résultat fiscal
    • Les distributions de bénéfices
    • Les restructurations
    • L'imposition des plus-values sur titres des personnes physiques

Caractéristiques

  • Date de parution
    13/06/2001
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    2-7111-3302-8
  • EAN
    9782711133024
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    897 pages
  • Poids
    1.225 Kg
  • Dimensions
    16,0 cm × 24,0 cm × 4,5 cm

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