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Dynamique du système juridique. Une théorie générale du droit

Par : Pierre Moor
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  • Nombre de pages337
  • PrésentationBroché
  • Poids0.55 kg
  • Dimensions15,5 cm × 22,5 cm × 1,9 cm
  • ISBN978-3-7255-5931-2
  • EAN9783725559312
  • Date de parution23/03/2010
  • ÉditeurSchulthess

Résumé

Dynamique du droit. Celle de sa logique : le droit travaille sur des textes et par des textes, pour élaborer les normes qui vont donner signification juridique aux situations concrètes dont il est saisi. Structurellement obligé de répéter ce qui est dit dans l'abstraction de ces textes, il est cependant contraint d'innover le sens des normes pour être en mesure d'appréhender les singularités des faits.
Dynamique de ses processus. Le système juridique, comme travail de production des normes, est la pratique d'un ensemble d'acteurs : non seulement les juristes eux-mêmes, mais aussi les sujets de droit en général, dont les comportements se réfèrent à un ordre pour eux normatif. Dynamique de ses relations avec la société. Le législateur transforme en droit les demandes qui se manifestent politiquement.
Mais le juge aussi, lorsqu'il remplit de sens l'abstraction des textes, reprend les schémas de rationalité véhiculés dans les représentations sociales et les restitue à la société comme normes. La théorie du droit est donc celle d'une pratique organisant ces trois dynamiques : celle qui fait signifier des textes par un travail permanent d'élaboration normative. La mise en évidence de ce travail s'inspire ici de la sémiotique et de l'approche systémique ; et elle s'accompagne de nombreux exemples, ce qui rend l'ouvrage également accessible aux juristes et aux non-juristes.