Droit processuel - Une science de la reconstruction des liens de droit

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Emmanuel Jeuland - Droit processuel - Une science de la reconstruction des liens de droit.
Au cours des dernières décennies, les procédures n'ont cessé de se multiplier, aussi bien au plan interne qu'international. Il importe de les comparer,... Lire la suite
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Résumé

Au cours des dernières décennies, les procédures n'ont cessé de se multiplier, aussi bien au plan interne qu'international. Il importe de les comparer, de sélectionner leurs points communs ou originaux et de rechercher leurs articulations. Peuvent dès lors être approfondis les concepts et les principes fondamentaux de la procédure. Une théorie générale émerge ; elle conduit à une méthodologie permettant d'aborder toute procédure ainsi qu'à une réflexion sur la justice. Le droit processuel apparaît ainsi comme une "science" (dans le sens d'une approche objective) de la reconstruction des liens de droit. C'est dans cette optique que doivent être replacés les principes directeurs et fondamentaux de la procédure afin qu'ils ne conduisent ni à l'isolement des participants au procès ni à la standardisation des formes procédurales. De même, l'approche managériale de la justice et les nouvelles technologies ne doivent pas seulement contribuer à réguler les flux contentieux mais doivent tendre à une justice "reliante" sur laquelle les justiciables puissent compter pour restaurer leurs liens juridiques.

Sommaire

  • LES CONCEPTS GENERAUX DU DROIT PROCESSUEL
    • La définition du droit processuel
    • Les principales caractéristiques des procédures comparées
    • La généalogie des différentes procédures
    • Les débats contemporains en matière de juge et de procès
    • Procédure et lien de droit
  • LES PERSONNES EN DROIT PROCESSUEL
    • La qualification des personnes en droit
    • L'administration judiciaire
  • LES SOURCES DE DROIT PROCESSUEL
    • Les blocs de droits fondamentaux
    • Les règles d'origine légales et réglementaires
  • LES PRINCIPES FONDAMENTAUX DU DROIT PROCESSUEL
    • Les principes institutionnels
    • Les principes fonctionnels
  • LES PREROGATIVES DU PROCES
    • L'action en justice
    • Les prérogatives du juge
  • LES ACTES DU PROCES
    • Les actes de procédure
    • Les actes judiciaires
  • LES LIENS DU PROCES
    • Le lien d'instance
    • Le lien d'exécution forcée
  • L'ORDRE PROCESSUEL EUROPEEN
    • La notion d'espace judiciaire européen
    • La possibilité d'agir en justice dans l'espace judiciaire européen
    • La compétence judiciaire intracommunautaire
    • Les actes de procédure dans l'espace judiciaire européen
    • L'instance intracommunautaire
    • Effets des jugements étrangers en droit judiciaire intracommunautaire
    • Le lien d'exécution en droit judiciaire intracommunautaire

Caractéristiques

  • Date de parution
    13/02/2007
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-275-03028-9
  • EAN
    9782275030289
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    614 pages
  • Poids
    0.58 Kg
  • Dimensions
    13,0 cm × 20,0 cm × 2,8 cm

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À propos de l'auteur

Biographie d'Emmanuel Jeuland

Emmanuel Jeuland est professeur agrégé à l'Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne où il dirige le master 2 de contentieux des affaires. Il est également le coauteur d'un ouvrage de droit judiciaire privé.

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