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Droit des usages
3e édition
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- Nombre de pages510
- FormatGrand Format
- PrésentationBroché
- Poids0.938 kg
- Dimensions16,0 cm × 24,0 cm × 3,0 cm
- ISBN978-2-7110-4376-7
- EAN9782711043767
- Date de parution04/02/2026
- CollectionDroit des usages
- ÉditeurLexisNexis
Résumé
La pratique du Droit suppose une attention aux règles écrites et non-écrites. Parmi les règles non-écrites, les usages sont des comportements qui en raison de qualités objectives et subjectives ont une force normative. Par-delà la diversité des ordres juridiques dans lesquels ils sont invoqués, ils soulèvent des questions communes : Leur formation suppose l'examen de qualités objectives (détermination, délimitation, généralité) et subjectives (invoca-bilité et légitimité) ; Leur application requiert l'analyse de leur preuve, de la variété de leurs effets (devoirs ou prérogatives) et de leur éventuelle modification ou transmission ; Leur disparition relève de causes originales (désuétude, dénonciation, ...) et soulève des conséquences particulières.
Le présent ouvrage est le premier manuel qui intègre cette face non-écrite du Droit dans la démarche juridique.
Le présent ouvrage est le premier manuel qui intègre cette face non-écrite du Droit dans la démarche juridique.
