Droit des obligations - En 12 thèmes. Avec exemples détaillés - Grand Format

Edition 2020

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Cet ouvrage aborde par le biais de 12 grands thèmes fondamentaux le programme de droit des obligations de L2 : des sources des obligations (contrat,... Lire la suite
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Résumé

Cet ouvrage aborde par le biais de 12 grands thèmes fondamentaux le programme de droit des obligations de L2 : des sources des obligations (contrat, responsabilité civile, quasi-contrats et engagement unilatéral) au régime général des obligations (intégré dans certains développements relatifs aux obligations contractuelles). Conçue comme un outil pédagogique innovant, "Séquences" permet de multiples possibilités : les thèmes peuvent être étudiés en totalité ou pour partie, dans un ordre plutôt qu'un autre.
Ces différentes combinaisons permettent de toucher un public varié aussi bien dans l'année concernée par la matière que dans des séminaires de niveau master ou des préparations aux concours.

Sommaire

  • A LA DECOUVERTE DU DROIT DES OBLIGATIONS
  • L'ENGAGEMENT VOLONTAIRE COMME SOURCE D'OBLIGATION LE CONTRAT ENTRE LIBERTE, JUSTICE, ET PROTECTION DE L'INTERET GENERAL
  • LE PROCESSUS DE FORMATION DU CONTRAT : LE CONTRAT COMME ACCORD DE VOLONTES
  • LA VALIDITE DU CONTRAT : LE CONTRAT COMME ACCORD SOUMIS A LA LOI
  • LE CONTENU DU CONTRAT : PAR LA VOLONTE ET AU-DELA DE LA VOLONTE DES PARTIES
  • LA FORCE OBLIGATOIRE DU CONTRAT : LE CONTRAT COMME LIEN ENTRE LES PARTIES
  • LES SANCTIONS DE L'INEXECUTION DU CONTRAT : LE CONTRAT COMME ACTE GENERATEUR D'OBLIGATIONS
  • LE CONTRAT ET LES TIERS : LE RAYONNEMENT DU LIEN CONTRACTUEL
  • LE MAL CAUSE A AUTRUI COMME SOURCE D'OBLIGATION : LES PRINCIPES GENERAUX DU DROIT DE LA RESPONSABILITE CIVILE
  • PREJUDICE ET CAUSALITE : LES ELEMENTS CONSTANTS DE LA RESPONSABILITE CIVILE
  • DE LA FAUTE A LA SIMPLE IMPLICATION : LES DIFFERENTS REGIMES DE RESPONSABILITE CIVILE
  • ENTRE CONTRAT ET DELIT : LES " AUTRES SOURCES D'OBLIGATIONS "

Caractéristiques

  • Date de parution
    09/09/2020
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-247-19900-6
  • EAN
    9782247199006
  • Format
    Grand Format
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    553 pages
  • Poids
    0.7 Kg
  • Dimensions
    14,5 cm × 21,0 cm × 2,9 cm

Avis libraires et clients

À propos de l'auteur

Biographie de Pascal Ancel

Pascal Ancel est professeur émérite de l'Université du Luxembourg et de l'Université Jean Monnet (Saint-Etienne).

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