Coutumes, doctrine et droit savant

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Jean-Marie Augustin et Véronique Gazeau - Coutumes, doctrine et droit savant.
Le système juridique français actuel plonge ses racines, bien au-delà de la Révolution, dans les coutumes et les droits savant, romain et canonique.... Lire la suite
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Résumé

Le système juridique français actuel plonge ses racines, bien au-delà de la Révolution, dans les coutumes et les droits savant, romain et canonique. L'importance du mouvement doctrinal a également préparé les voies de l'unification du droit réalisée sous le Consulat et l'Empire. Désormais la légalité sert de cadre général aux sources du droit et la codification participe à la logique légaliste, mais la doctrine continue à jouer un rôle indirect dans la création et la mise en ordre des règles juridiques. Réunissant les actes du colloque organisé les 20 et 21 octobre 2006 par l'Institut d'Histoire du droit de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, en collaboration avec la Société d'Histoire du droit et des institutions des pays de l'Ouest, le présent ouvrage entend apporter une contribution originale à l'histoire des sources. Les communications présentées suivent un ordre chronologique et, pour une grande partie, la recherche s'est concentrée sur le droit et les institutions des pays de l'Ouest de la France. La dimension européenne n'a pas été oubliée grâce à la participation de professeurs de l'Université de Ljubljana.

Sommaire

    • Bonne coutume et hièrarchie des normes avant le droit savant (VI - fin IXe siècles)
    • " Des conventions infiniment variées " : normes et coutumes dans les concordes des moines de Saint-Wandrille (XIe - XIIe siècles)
    • Aux origines d'une tradition coutumière : les libéralités entre époux dans les coutumes de l'ouest au moyen âge
    • Coutume et droit écrit au Parlement de Paris d'après les registres d'Olim (1254-1318)
    • Droits et droits sur le littoral de la baie du Mont-Saint-Michel au moyen âge (XI - XVe siècles)
    • Notes de droit et d'histoire sur l'achat du fief Semion par l'abbaye Saint-Etienne de Caen en 1388
    • L'influence du droit savant sur la réglementation du droit des successions dans les statuts des communautés urbaines au XIVe et au début du XV e siècle en territoire slovène
    • Le maintien jusqu'à la Révolution, au profit des seigneurs fonciers normands, du droit féodal de garde de leurs vassales

Caractéristiques

  • Date de parution
    11/12/2007
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-275-02785-2
  • EAN
    9782275027852
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    349 pages
  • Poids
    0.585 Kg
  • Dimensions
    16,0 cm × 24,0 cm × 2,2 cm

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