Contribution à l'étude de la force majeure - Grand Format

Expression de l'adage "A l'impossible nul n'est tenu", la force majeure est un concept juridique dont l'importance est inversement proportionnelle à sa précision. Est-il toujours permis d'enseigner que la force majeure est un événement extérieur, imprévisible et irrésistible ? La lecture des arrêts permet parfois d'en douter. Comment définir et apprécier les éléments de la qualification de force majeure ? La doctrine se divise ; la jurisprudence varie.
L'ouvrage analyse dans un premier temps les variations jurisprudentielles de la qualification de force majeure pour conclure essentiellement à l'inadéquation du célèbre tryptique extériorité, imprévisibilité, irrésistibilité. La force majeure peut être caractérisée par trois standards juridiques : l'impossibilité créée par l'événement, l'inévitabilité, l'irrésistibilité stricto sensu. Parlant, la force majeure est un standard juridique de notre droit.
L'examen de la qualification de force majeure offre aussi l'occasion d'étudier les relations souvent confuses qu'entretiennent la force majeure et d'autres causes de justification. Sont enfin étudiés les aménagements conventionnels de la qualification de force majeure dont la fiabilité n'est pas toujours avérée. L'ouvrage analyse dans un second temps les variations des fonctions de la force majeure.
Ces variations expriment d'abord un épanouissement du rôle de la force majeure. Au traditionnel effet libératoire — dont les applications sont diverses — s'ajoute un effet conservatoire trop souvent méconnu. L'exercice d'un droit peut être en effet menacé par un événement de force majeure. Est alors neutralisée la perturbation par l'inhibition de la norme juridique. La force majeure est une cause d'allongement des délais ; elle modifie certaines règles probatoires.
Mais les variations traduisent aussi un affinement du rôle de la force majeure. L'effet libératoire mérite parfois d'être adapté : la force majeure peut entrainer une réduction du contrat ou une suspension de son exécution. L'éviction de l'effet libératoire est également concevable lorsqu'est préféré un système de garantie. Au carrefour de multiples disciplines juridiques, cet ouvrage intéressera tant les théoriciens que les praticiens du droit.