URSSAF : un cancer français

Par : François Taquet, Nicolas Delecourt
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  • Nombre de pages248
  • FormatePub
  • ISBN978-2-268-10373-0
  • EAN9782268103730
  • Date de parution10/02/2021
  • Copier CollerNon Autorisé
  • Protection num.Adobe & CARE
  • Taille353 Ko
  • Infos supplémentairesepub
  • ÉditeurEditions du Rocher

Résumé

Elles récoltent chaque année plus de 500 milliards d'euros pour financer la Sécurité sociale. Soit plus de 1, 5 fois le budget de l'État français. Elles prélèvent ces sommes auprès de 25 millions de cotisants en France (salariés, entreprises, artisans, professions libérales...), mais les lois qui leur attribuent des pouvoirs de plus en plus importants sont de plus en plus incompréhensibles. Résultat : les Unions de recouvrement de la Sécurité sociale et des Allocations Familiales, les URSSAF, ont beau jeu de procéder à des redressements juteux, dans lesquels le droit à l'erreur n'est jamais reconnu.
Tous les ans, dans les PME, 90 % des contrôles opérés donnent lieu à un redressement. Des cas ahurissants, et parfois scandaleux, sont chaque jour jugés dans les tribunaux : une communauté Emmaüs à laquelle l'URSSAF demande près de 90 000 ? pour avoir accordé un pécule à des laissés-pour-compte ; un voisin qui, pour avoir accepté un coup de main amical, se voit réclamer 8 000 ? au nom du travail dissimulé ; la femme d'un restaurateur condamnée pour avoir remplacé son mari emmené en urgence à l'hôpital...
Créées pour financer le « modèle social français », les URSSAF se sont développées, tel un cancer, en échappant progressivement à tout contrôle, au risque de devenir délétères pour le corps social et économique qu'elles sont censées servir. Membre du cercle Lafay, un think tank qui oeuvre pour améliorer les relations entre les URSSAF et les entreprises, François Taquet est avocat et spécialiste de la question.
Nicolas Delecourt est, lui, écrivain.
Elles récoltent chaque année plus de 500 milliards d'euros pour financer la Sécurité sociale. Soit plus de 1, 5 fois le budget de l'État français. Elles prélèvent ces sommes auprès de 25 millions de cotisants en France (salariés, entreprises, artisans, professions libérales...), mais les lois qui leur attribuent des pouvoirs de plus en plus importants sont de plus en plus incompréhensibles. Résultat : les Unions de recouvrement de la Sécurité sociale et des Allocations Familiales, les URSSAF, ont beau jeu de procéder à des redressements juteux, dans lesquels le droit à l'erreur n'est jamais reconnu.
Tous les ans, dans les PME, 90 % des contrôles opérés donnent lieu à un redressement. Des cas ahurissants, et parfois scandaleux, sont chaque jour jugés dans les tribunaux : une communauté Emmaüs à laquelle l'URSSAF demande près de 90 000 ? pour avoir accordé un pécule à des laissés-pour-compte ; un voisin qui, pour avoir accepté un coup de main amical, se voit réclamer 8 000 ? au nom du travail dissimulé ; la femme d'un restaurateur condamnée pour avoir remplacé son mari emmené en urgence à l'hôpital...
Créées pour financer le « modèle social français », les URSSAF se sont développées, tel un cancer, en échappant progressivement à tout contrôle, au risque de devenir délétères pour le corps social et économique qu'elles sont censées servir. Membre du cercle Lafay, un think tank qui oeuvre pour améliorer les relations entre les URSSAF et les entreprises, François Taquet est avocat et spécialiste de la question.
Nicolas Delecourt est, lui, écrivain.