Les institutions de la Nouvelle-Calédonie

Par : François Garde

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  • Nombre de pages354
  • FormatPDF
  • ISBN2-296-24396-7
  • EAN9782296243965
  • Date de parution01/09/2001
  • Copier Coller01 page(s) autorisée(s)
  • Protection num.Digital Watermarking
  • Taille10 Mo
  • ÉditeurL'Harmattan

Résumé

Les institutions de la Nouvelle-Calédonie, fixées pour l'essentiel, conformément à l'accord de Nouméa du 5 Mai 1998, par la loi organique du 19 Mars 1999, sont profondément originales et parfois même en rupture avec les traditions les mieux établies du droit français. La citoyenneté de la Nouvelle-Calédonie, les lois du pays, l'esquisse d'une capacité internationale, la reconnaissance de l'identité kanak notamment, innovations sans aucun précédent, ont requis une révision de la Constitution et ont pour certaines été vivement critiquées.
Pour donner tout son sens à l'organisation des pouvoirs publics en Nouvelle-Calédonie, il est nécessaire de prendre en compte son histoire, et la méthode suivie : comment, et à quel prix, est-on passé de l'affrontement de deux projets de société inconciliables à un consensus dynamique pour une vingtaine d'années. Ce livre tente non seulement d'expliquer la nouvelle donne institutionnelle, mais aussi de montrer de quelle dialectique elle résulte.
Il s'adresse aux Calédoniens, mais aussi à tous ceux qui souhaitent explorer les possibilités insoupçonnées de notre droit public.
Les institutions de la Nouvelle-Calédonie, fixées pour l'essentiel, conformément à l'accord de Nouméa du 5 Mai 1998, par la loi organique du 19 Mars 1999, sont profondément originales et parfois même en rupture avec les traditions les mieux établies du droit français. La citoyenneté de la Nouvelle-Calédonie, les lois du pays, l'esquisse d'une capacité internationale, la reconnaissance de l'identité kanak notamment, innovations sans aucun précédent, ont requis une révision de la Constitution et ont pour certaines été vivement critiquées.
Pour donner tout son sens à l'organisation des pouvoirs publics en Nouvelle-Calédonie, il est nécessaire de prendre en compte son histoire, et la méthode suivie : comment, et à quel prix, est-on passé de l'affrontement de deux projets de société inconciliables à un consensus dynamique pour une vingtaine d'années. Ce livre tente non seulement d'expliquer la nouvelle donne institutionnelle, mais aussi de montrer de quelle dialectique elle résulte.
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