Les cours constitutionnelles
2e édition

Par : Louis Favoreu, Wanda Mastor

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  • Nombre de pages184
  • FormatePub
  • ISBN978-2-247-17002-9
  • EAN9782247170029
  • Date de parution02/11/2016
  • Copier CollerNon Autorisé
  • Protection num.Adobe & CARE
  • Taille2 Mo
  • ÉditeurDalloz

Résumé

Même si l'évolution des cours constitutionnelles en Europe ne permet plus d'identifier un « modèle » qui s'opposerait à un autre, cet ouvrage présente de multiples intérêts. L'approche comparatiste permet notamment de mieux appréhender l'évolution de notre propre justice constitutionnelle, surtout depuis l'avènement de la question prioritaire de constitutionnalité. À travers les exemples autrichien, allemand, italien, français, espagnol, portugais et belge, sont respectivement analysées les questions de la composition et du fonctionnement, des attributions, de la jurisprudence des cours constitutionnelles.
Celles-ci sont au préalable présentées de manière générale, à travers leurs caractéristiques communes et leurs spécificités. L'ouvrage, élaboré à partir des sources directes (constitutions, lois ou règlements relatifs aux cours, décisions) et nourri des statistiques les plus récentes, s'adresse tant aux étudiants de première année de droit qu'aux doctorants s'appuyant sur une méthode comparatiste.
Même si l'évolution des cours constitutionnelles en Europe ne permet plus d'identifier un « modèle » qui s'opposerait à un autre, cet ouvrage présente de multiples intérêts. L'approche comparatiste permet notamment de mieux appréhender l'évolution de notre propre justice constitutionnelle, surtout depuis l'avènement de la question prioritaire de constitutionnalité. À travers les exemples autrichien, allemand, italien, français, espagnol, portugais et belge, sont respectivement analysées les questions de la composition et du fonctionnement, des attributions, de la jurisprudence des cours constitutionnelles.
Celles-ci sont au préalable présentées de manière générale, à travers leurs caractéristiques communes et leurs spécificités. L'ouvrage, élaboré à partir des sources directes (constitutions, lois ou règlements relatifs aux cours, décisions) et nourri des statistiques les plus récentes, s'adresse tant aux étudiants de première année de droit qu'aux doctorants s'appuyant sur une méthode comparatiste.
Droit constitutionnel
Louis Favoreu, Patrick Gaïa, Richard Ghevontian, Jean-Louis Mestre
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