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Droit d'auteur, ce qu'il faut retenir. Guide pratique en questions-réponses avec explications doctrinales Tome 1
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- Nombre de pages86
- FormatPDF
- ISBN978-2-336-62264-4
- EAN9782336622644
- Date de parution04/06/2026
- Protection num.Digital Watermarking
- Taille2 Mo
- Infos supplémentairespdf
- ÉditeurL'Harmattan
- PréfacierAnsoumane Sacko
Résumé
Droit d'auteur, ce qu'il faut retenir est un guide pratique organisé en cinquante questions-réponses classées par ordre alphabétique, couvrant l'intégralité du droit d'auteur et des droits voisins : des concepts fondateurs (originalité, droit moral, droits patrimoniaux) aux problématiques les plus contemporaines (intelligence artificielle, streaming, mesures techniques de protection). Chaque entrée associe une réponse claire et accessible à une analyse doctrinale approfondie, appuyée sur les grands auteurs de la discipline et les sources normatives nationales et internationales.
Ancré dans le droit positif guinéen (Loi L/2019/0028/AN du 7 juin 2019) et nourri des instruments internationaux (Convention de Berne, Traités de l'OMPI, Accord de Bangui, ADPIC), cet ouvrage s'adresse aux magistrats, avocats, artistes, producteurs, étudiants, agents du BGDA et à tout citoyen soucieux de comprendre les règles qui gouvernent la création et la protection des ouvres de l'esprit. Né de la conviction que le respect du droit d'auteur commence par sa connaissance, ce guide entend contribuer à l'édification d'une culture de la propriété littéraire et artistique en Guinée et dans l'espace francophone africain.
Ancré dans le droit positif guinéen (Loi L/2019/0028/AN du 7 juin 2019) et nourri des instruments internationaux (Convention de Berne, Traités de l'OMPI, Accord de Bangui, ADPIC), cet ouvrage s'adresse aux magistrats, avocats, artistes, producteurs, étudiants, agents du BGDA et à tout citoyen soucieux de comprendre les règles qui gouvernent la création et la protection des ouvres de l'esprit. Né de la conviction que le respect du droit d'auteur commence par sa connaissance, ce guide entend contribuer à l'édification d'une culture de la propriété littéraire et artistique en Guinée et dans l'espace francophone africain.
