- Accueil /
- Michel Heinzmann
Michel Heinzmann

Dernière sortie
Compendium de procédure civile suisse
La procédure civile a longtemps été du ressort des cantons. Ce n'est que depuis le 1er janvier 2011 que la Suisse connaît une loi applicable à l'ensemble du territoire?: le Code de procédure civile (CPC). Depuis son entrée en vigueur, le Tribunal fédéral a eu l'occasion de se prononcer à maintes reprises sur le CPC. Il a ainsi contribué de manière significative au développement de la procédure civile suisse.
C'est la raison pour laquelle l'ouvrage met l'accent sur l'abondante jurisprudence qui existe dans ce domaine. Le compendium a une triple vocation?: il permet aux étudiants de se familiariser avec la procédure civile suisse?; il offre une aide précieuse aux avocats stagiaires pour la préparation à l'examen du barreau?; et il permet aux magistrats, avocats, greffiers et autres praticiens de rafraîchir leurs connaissances.
C'est la raison pour laquelle l'ouvrage met l'accent sur l'abondante jurisprudence qui existe dans ce domaine. Le compendium a une triple vocation?: il permet aux étudiants de se familiariser avec la procédure civile suisse?; il offre une aide précieuse aux avocats stagiaires pour la préparation à l'examen du barreau?; et il permet aux magistrats, avocats, greffiers et autres praticiens de rafraîchir leurs connaissances.
La procédure civile a longtemps été du ressort des cantons. Ce n'est que depuis le 1er janvier 2011 que la Suisse connaît une loi applicable à l'ensemble du territoire?: le Code de procédure civile (CPC). Depuis son entrée en vigueur, le Tribunal fédéral a eu l'occasion de se prononcer à maintes reprises sur le CPC. Il a ainsi contribué de manière significative au développement de la procédure civile suisse.
C'est la raison pour laquelle l'ouvrage met l'accent sur l'abondante jurisprudence qui existe dans ce domaine. Le compendium a une triple vocation?: il permet aux étudiants de se familiariser avec la procédure civile suisse?; il offre une aide précieuse aux avocats stagiaires pour la préparation à l'examen du barreau?; et il permet aux magistrats, avocats, greffiers et autres praticiens de rafraîchir leurs connaissances.
C'est la raison pour laquelle l'ouvrage met l'accent sur l'abondante jurisprudence qui existe dans ce domaine. Le compendium a une triple vocation?: il permet aux étudiants de se familiariser avec la procédure civile suisse?; il offre une aide précieuse aux avocats stagiaires pour la préparation à l'examen du barreau?; et il permet aux magistrats, avocats, greffiers et autres praticiens de rafraîchir leurs connaissances.
Les livres de Michel Heinzmann

Le nouveau droit d'auteur.. Commentaire de la loi fédérale sur le droit d'auteur et les droits voisins
Denis Barrelet, Willi Egloff, Michel Heinzmann, Sandra Künzi, Dieter Meier
E-book
120,00 €

Das neue Urheberrecht. Kommentar zum Bundesgesetz über das Urheberrecht und verwandte Schutzrechte
Willi Egloff, Michel Heinzmann, Sandra Künzi, Dieter Meier, Christof Riedo
E-book
169,00 €
