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Medecins/Cliniques. Le Contrat D'Exercice
Le contrat ne fait pas le bonheur (ni le malheur) des médecins et des établissements privés de santé malgré eux. Mais un peu de réflexion et beaucoup de documentation ne nuisent pas, sur les sujets qui fâchent souvent : exclusivité, durée, révision, redevance, cessibilité, concurrence, regroupement, résiliation, préavis, abus de droit, dommages et intérêts, etc.
Isabelle Lucas-Baloup et Bertrand Vorms apportent au lecteur le fruit de leur expérience et une abondante jurisprudence, qu'ils ont eu la bonne idée de présenter en commentant le texte d'une convention dont chacun des articles est utilement disséqué.
Un ouvrage à consulter avant de signer, de modifier ou de résilier un contrat d'exercice libéral.
Le contrat ne fait pas le bonheur (ni le malheur) des médecins et des établissements privés de santé malgré eux. Mais un peu de réflexion et beaucoup de documentation ne nuisent pas, sur les sujets qui fâchent souvent : exclusivité, durée, révision, redevance, cessibilité, concurrence, regroupement, résiliation, préavis, abus de droit, dommages et intérêts, etc.
Isabelle Lucas-Baloup et Bertrand Vorms apportent au lecteur le fruit de leur expérience et une abondante jurisprudence, qu'ils ont eu la bonne idée de présenter en commentant le texte d'une convention dont chacun des articles est utilement disséqué.
Un ouvrage à consulter avant de signer, de modifier ou de résilier un contrat d'exercice libéral.
