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Yves Cartuyvels

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Les sources du droit revisitées
Cette recherche collective ambitionne de revisiter les sources du droit, en ce compris les sources « nouvelles » dont on rend généralement compte sous le label « soft law ». L'importance et la diversité des enjeux théoriques et pratiques soulevés par cette entreprise, tout comme l'ampleur du matériau abordé, ont justifié la publication de quatre volumes. Si, à des fins avant tout pédagogiques, la classification des contributions suit la voie classique de la pyramide des normes, ce plan ne préjuge cependant nullement du contenu des analyses (qui, à bien des reprises, révèleront les « bougés » de la pyramide et la pertinence du modèle du droit en réseau).
Ces quatre volumes sont le fruit de la collaboration du Séminaire interdisciplinaire d'études juridiques (SIEJ) et du Centre interdisciplinaire de recherches en droit constitutionnel et administratif (CIRC), tous deux ancrés aux Facultés universitaires Saint-Louis à Bruxelles. Ce premier volume porte sur les normes internationales et constitutionnelles. Il étudie plus précisément la nouvelle nomenclature des sources du droit européen, les principes généraux du droit et les coutumes de rang constitutionnel, ainsi que les actes de soft law qui se multiplient à tous ces niveaux.
L'article 38 du Statut de la Cour international de justice et la notion de Constitution font pour leur part l'objet de deux contributions distinctes dans le volume 4.
Ces quatre volumes sont le fruit de la collaboration du Séminaire interdisciplinaire d'études juridiques (SIEJ) et du Centre interdisciplinaire de recherches en droit constitutionnel et administratif (CIRC), tous deux ancrés aux Facultés universitaires Saint-Louis à Bruxelles. Ce premier volume porte sur les normes internationales et constitutionnelles. Il étudie plus précisément la nouvelle nomenclature des sources du droit européen, les principes généraux du droit et les coutumes de rang constitutionnel, ainsi que les actes de soft law qui se multiplient à tous ces niveaux.
L'article 38 du Statut de la Cour international de justice et la notion de Constitution font pour leur part l'objet de deux contributions distinctes dans le volume 4.
Cette recherche collective ambitionne de revisiter les sources du droit, en ce compris les sources « nouvelles » dont on rend généralement compte sous le label « soft law ». L'importance et la diversité des enjeux théoriques et pratiques soulevés par cette entreprise, tout comme l'ampleur du matériau abordé, ont justifié la publication de quatre volumes. Si, à des fins avant tout pédagogiques, la classification des contributions suit la voie classique de la pyramide des normes, ce plan ne préjuge cependant nullement du contenu des analyses (qui, à bien des reprises, révèleront les « bougés » de la pyramide et la pertinence du modèle du droit en réseau).
Ces quatre volumes sont le fruit de la collaboration du Séminaire interdisciplinaire d'études juridiques (SIEJ) et du Centre interdisciplinaire de recherches en droit constitutionnel et administratif (CIRC), tous deux ancrés aux Facultés universitaires Saint-Louis à Bruxelles. Ce premier volume porte sur les normes internationales et constitutionnelles. Il étudie plus précisément la nouvelle nomenclature des sources du droit européen, les principes généraux du droit et les coutumes de rang constitutionnel, ainsi que les actes de soft law qui se multiplient à tous ces niveaux.
L'article 38 du Statut de la Cour international de justice et la notion de Constitution font pour leur part l'objet de deux contributions distinctes dans le volume 4.
Ces quatre volumes sont le fruit de la collaboration du Séminaire interdisciplinaire d'études juridiques (SIEJ) et du Centre interdisciplinaire de recherches en droit constitutionnel et administratif (CIRC), tous deux ancrés aux Facultés universitaires Saint-Louis à Bruxelles. Ce premier volume porte sur les normes internationales et constitutionnelles. Il étudie plus précisément la nouvelle nomenclature des sources du droit européen, les principes généraux du droit et les coutumes de rang constitutionnel, ainsi que les actes de soft law qui se multiplient à tous ces niveaux.
L'article 38 du Statut de la Cour international de justice et la notion de Constitution font pour leur part l'objet de deux contributions distinctes dans le volume 4.
Les livres de Yves Cartuyvels

Les sources du droit revisitées - vol. 2. Normes internes infraconstitutionnelles
Isabelle Hachez, Yves Cartuyvels, Hugues Dumont, Philippe Gérard, François Ost
E-book
14,99 €

Les sources du droit revisitées - vol. 3. Normativités concurrentes
Isabelle Hachez, Yves Cartuyvels, Hugues Dumont, Philippe Gérard, François Ost
E-book
14,99 €

Les sources du droit revisitées - vol. 4. Théorie des sources du droit
Isabelle Hachez, Yves Cartuyvels, Hugues Dumont, Philippe Gérard, François Ost
E-book
14,99 €

9,99 €

Soigner ou punir ?. Un regard empirique sur la défense sociale en Belgique
Yves Cartuyvels, Brice Champetier, Anne Wyvekens
E-book
14,99 €

14,99 €

14,99 €

Le droit malgré tout. Hommage à François Ost
Yves Cartuyvels, Antoine Bailleux, Diane Bernard, Hugues Dumont
E-book
19,99 €

Traductions et droits européens : enjeux d'une rencontre. Hommage au recteur Michel Van de Kerchove
Antoine Bailleux, Yves Cartuyvels, Hugues Dumont, François Ost
E-book
14,99 €

Les droits de l'homme, bouclier ou épée du droit pénal ?
Yves Cartuyvels, Hugues Dumont, François Ost, Michel Van de Kerchove, Sébastien Van Drooghenbroeck
E-book
14,99 €

La justice pénale des mineurs en Europe. Entre modèle Welfare et inflexions néo-libérales
Francis Bailleau, Yves Cartuyvels, Marie-José Bernuz Beneitez, Josefina Castro
E-book
24,99 €

Fondements et objectifs des incriminations et des peines en droit européen et international
Diane Bernard, Yves Cartuyvels, Christine Guillain, Damien Scalia, Michel Van de Kerchove
157,00 €

Déviance et Société N° spécial 2009
La justice pénale des mineurs en Europe et ses évolutions. La criminalisation des mineurs et le jeu de sanctions
Francis Bailleau, Yves Cartuyvels, Dominique De Fraene
34,00 €

La justice pénale des mineurs en Europe. Entre modèle Welfare et inflexions néo-libérales
Francis Bailleau, Yves Cartuyvels, Marie-José Bernuz Beneitez, Josefina Castro
31,50 €

Déviance et Société Volume 26 N° 3, Sept
La justice pénale des mineurs en Europe
Francis Bailleau, Yves Cartuyvels, Frieder Dünkel, Nicolas Queloz, Frédérique Bütikofer-Repond
18,50 €

Le droit malgré tout. Hommage à François Ost
Yves Cartuyvels, Antoine Bailleux, Diane Bernard, Hugues Dumont
Grand Format
45,00 €

Soigner ou punir ?. Un regard empirique sur la défense sociale en Belgique
Yves Cartuyvels, Brice Champetier, Anne Wyvekens
30,00 €

Traductions et droits européens : enjeux d'une rencontre. Hommage au recteur Michel Van de Kerchove
Antoine Bailleux, Yves Cartuyvels, Hugues Dumont, François Ost
101,50 €

Les droits de l'homme, bouclier ou épée du droit pénal ?
Yves Cartuyvels, Hugues Dumont, François Ost, Michel Van de Kerchove, Sébastien Van Drooghenbroeck
Grand Format
85,00 €