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Pierre Sirinelli

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Code de la propriété intellectuelle
Les plus de l'édition 2025 :
- Commentaires à jour des dernières réformes;
- Richesse des annotations de jurisprudence et des références bibliographiques;
- Nombreux textes complémentaires;
- Supplément en ligne inclus.
Le Code de la propriété intellectuelle Dalloz présente la
codification officielle complétée par les textes indispensables à la compréhension de la matière
, classés par rubriques thématiques suivant le plan général de la codification autour des deux parties qui la composent: la propriété littéraire et artistique et la propriété industrielle.
L'ensemble du code est abondamment commenté, annoté de résumés de jurisprudence présentés en développements structurés et enrichi de références bibliographiques.
Cette édition est
à jour notamment des textes suivants
:
- décret du 1er août 2024 relatif à l'exercice de la profession de conseil en propriété industrielle sous forme de sociétés;
- loi du 21 mai 2024 visant à sécuriser et à réguler l'espace numérique;
- règlement du 11 avril 2024 concernant les indications géographiques relatives au vin, aux boissons spiritueuses et aux produits agricoles, ainsi que les spécialités traditionnelles garanties et les mentions de qualité facultatives pour les produits agricoles;
- décret du 27 décembre 2023 portant partie réglementaire du code de la recherche.
Les plus de l'édition 2025 :
- Commentaires à jour des dernières réformes;
- Richesse des annotations de jurisprudence et des références bibliographiques;
- Nombreux textes complémentaires;
- Supplément en ligne inclus.
Le Code de la propriété intellectuelle Dalloz présente la
codification officielle complétée par les textes indispensables à la compréhension de la matière
, classés par rubriques thématiques suivant le plan général de la codification autour des deux parties qui la composent: la propriété littéraire et artistique et la propriété industrielle.
L'ensemble du code est abondamment commenté, annoté de résumés de jurisprudence présentés en développements structurés et enrichi de références bibliographiques.
Cette édition est
à jour notamment des textes suivants
:
- décret du 1er août 2024 relatif à l'exercice de la profession de conseil en propriété industrielle sous forme de sociétés;
- loi du 21 mai 2024 visant à sécuriser et à réguler l'espace numérique;
- règlement du 11 avril 2024 concernant les indications géographiques relatives au vin, aux boissons spiritueuses et aux produits agricoles, ainsi que les spécialités traditionnelles garanties et les mentions de qualité facultatives pour les produits agricoles;
- décret du 27 décembre 2023 portant partie réglementaire du code de la recherche.
Les livres de Pierre Sirinelli

Code de la propriété intellectuelle. Annoté et commenté
Edition 2025
Pierre Sirinelli, Julie Groffe-Charrier, Antoine Latreille
Grand Format
109,00 €

Une brève histoire du droit d’auteur. De l'Antiquité à l'intelligence artificielle
Jean-Baptiste Rendu, Richard Robert
Grand Format
25,00 €

Code de la propriété intellectuelle. Commenté
Edition 2016 - Occasion
Pierre Sirinelli, Sylviane Durrande, Antoine Latreille, Nathalie Maximin
49,50 €

Code de la propriété intellectuelle commenté 2015
15e édition - Occasion
Pierre Sirinelli, Sylviane Durrande, Antoine Latreille
17,60 €

11,99 €

7,49 €

7,49 €

56,00 €

18,50 €

60,00 €

Code de la propriété intellectuelle 2004
4e édition
Pierre Sirinelli, Frédéric Pollaud-Dulian, Sylviane Durrande, Georges Bonet
55,00 €

Dictionnaire comparé du droit d'auteur et du copyright
Marie Cornu, Isabelle de Lamberterie, Pierre Sirinelli, Catherine Wallaert
50,70 €

Droit des médias et de la communication. Pack 2 volumes
avec 3 Cédérom
Christian Gavalda, Pierre Sirinelli
583,42 €

Les exceptions au droit d'auteur. Etats des lieux et perspectives dans l'Union européenne
Pierre Sirinelli, André Lucas, Alexandra Bensamoun
Grand Format
55,00 €

49,10 €

Code de la propriété intellectuelle. Annoté et commenté
Edition 2023
Pierre Sirinelli, Julie Groffe-Charrier, Antoine Latreille
Grand Format
106,00 €
Définitivement indisponible