Les nouveaux livres 2.3, 3, 4 et 8 du Code civil - Droit de la preuve - Droit des biens - Droit patrCéline Hélas32,00 €
La recodification des livres 2, 3 et 4 du Code civil. Commentaire pratique de la loi de recodification du 19 janvier 2022Philippe De Page, Frédéric LalièreGrand Format102,00 €
Mémoire pour le sieur Houliez contre le sieur Lallart. touchant l'interprétation du mot Postérité de l'art. 747 du Code civil.Gentil c. Le10,90 €
Questions transitoires sur le Code civil. Nouvelle édition. Tome 2. relatives à son autorité sur les actes et les droits antérieurs à sa promulgationGeorges-antoine Chabot29,50 €
Questions transitoires sur le Code civil. Nouvelle édition. Tome 3. relatives à son autorité sur les actes et les droits antérieurs à sa promulgationGeorges-antoine Chabot28,50 €
Conférence du Code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'État et du Tribunat. Tome 2. avant la rédaction définitive de chaque projet de loiDe langlade guillaume-jean Favard25,50 €
Recueil complet des discours prononcés lors de la présentation du Code civil. par les divers orateurs du Conseil d'Etat et du Tribunat. Tome II. Discussion A préciser43,00 €
Le Code civil, accompagné du texte annoté des lois qui ont abrogé ou modifié plusieurs de ses. dispositions et de l'indication de ses articles corrélatifs A préciser26,50 €
Explication du Code civil. Tome 1. d'après les motifs exprimés dans les discours des orateurs du gouvernement et du TribunatAndré-romain Bousquet37,90 €
Explication du Code civil. Tome 2. d'après les motifs exprimés dans les discours des orateurs du gouvernement et du TribunatAndré-romain Bousquet38,00 €
Manuel de droit civil, commentaire philosophique et critique du code Napoléon. 2e édition. Tome 1. contenant l'exposé complet des systèmes juridiquesÉmile Acollas23,90 €
Manuel de droit civil, commentaire philosophique et critique du code Napoléon. 2e édition. Tome 3. contenant l'exposé complet des systèmes juridiquesÉmile Acollas47,90 €
Manuel de droit civil, commentaire philosophique et critique du code Napoléon. 2e édition. Tome 2. contenant l'exposé complet des systèmes juridiquesÉmile Acollas48,50 €
Manuel de droit civil, commentaire philosophique et critique du code Napoléon. 2e édition. Tome 1. contenant l'exposé complet des systèmes juridiquesÉmile Acollas43,50 €
Code-manuel du recrutement de l'armée. à l'usage des fonctionnaires civils ou militaires et des chefs de famille, loi du 27 juillet 1872 A préciser16,00 €
Code civil de l'empire du Japon, livres I, II et III, promulgués le 28 avril 1896. dispositions générales, droits réels, droit de créanceI Motono, Masaakira Tomii19,50 €
Manuel des experts, en matières civiles. Traités d'après les Codes civil, de procédure et commerce. des experts, de leur choix, de leurs devoirs. 6e éditionJean-étienne Chevillard28,50 €
Etude sur la théorie générale de l'obligation d'après le premier projet de Code civil pour l'empire allemandRaymond SaleillesGrand Format31,00 €
De l'Échange et du louage, commentaire des titres VII et VIII du livre III du Code civil. 3e éditionRaymond Théodore Troplong33,00 €
De l'Échange et du louage, commentaire des titres VII et VIII du livre III du Code civil. 3e éditionRaymond Théodore Troplong33,50 €
Le droit civil français, l'ordre du Code Napoléon. Supplément à la 1ère édition des 8 1ers volumes Hachette BNF49,00 €
Commentaire sur la loi des successions formant le titre 1er du livre 3ème du Code civil. Tome 3 Chabot38,40 €
Commentaire sur la loi des successions formant le titre 1er du livre 3ème du Code civil. Tome 1 Chabot33,40 €
Commentaire sur la loi des successions formant le titre 1er du livre 3ème du Code civil. Tome 2 Chabot34,40 €
Code civil allemand promulgué le 18 août 1896 entré en vigueur le 1er janvier 1900 T01 Allemagne36,50 €
Code civil allemand promulgué le 18 août 1896 entré en vigueur le 1er janvier 1900 T02 Allemagne43,00 €
Code civil allemand promulgué le 18 août 1896 entré en vigueur le 1er janvier 1900 T03 Allemagne46,00 €
Etude sur la théorie générale de l'obligation d'après le premier projet de code civil pour l'empire allemend3e éditionRaymond SaleillesGrand Format45,00 €
Ordre et désordre dans le système napoléonienJean-Jacques Clère, Jean-Louis HalpérinGrand Format45,00 €
Code du divorce et de l'état civil des citoyens, par ordre alphabétique et de matières avec formules. augmenté du décret de la Convention nationale du 19 décembre 1792. 2e éditionAntoine-grégoire Daubanton20,50 €
Thèse de doctorat. Essai d'interprétation des articles 826, 827 et 832 du Code civil. La question de leur application aux partages d'ascendants. Faculté de droit de Dijon, 27 juin 1900Ulric Caillet19,50 €
Manuel des experts en matières civiles ou Traités d'après les Codes civil, de procédure. et de commerce des experts, de leur choix, de leurs devoirs. 5e éditionJean-étienne Chevillard29,00 €
Le Code civil et les Droits de l'Homme. Actes du Colloque de Grenoble 3 et 4 décembre 2003 Ancien palais de justice de Grenoble et Musée de la Révolution française de VizilleJean-Luc Chabot, Philippe Didier, Jérôme Ferrand39,00 €
