Justice & Cassation 2014

La loyauté est une qualité morale. En cela c’est déjà une satisfaction d’en voir figurer l’emblème en première de couverture de notre revue annuelle. D’autant plus que la loyauté exclut la tromperie et le mensonge, des vices que nous jugeons tous détestables. Elle est une fidélité aux engagements pris, au respect des règles de l’honneur et de la probité. Dans le passé, on évoquait la loyauté envers le Roi ou envers l’Etat.
Aujourd’hui, elle a très nettement une connotation morale d’où doit naître la confiance. Pour l’avocat, l’avocat aux Conseils en particulier, comme pour le magistrat, c’est un très beau sujet, d’ordre déontologique, au moins en partie. Pour lui, le thème ne se limite pas à la loyauté procédurale. Il anime toute la justice procédurale. La loyauté est un facteur de confiance et un vecteur de vérité.
Quel programme ! Pour le juriste en général, ne serait-ce pas cependant un faux sujet ? Au travers d’une dizaine d’articles, tous nos contributeurs ont relevé l’absence de définition de la loyauté. Pour la plupart d’entre eux, il s’agit d’une notion relevant davantage de l’ordre moral et de l’éthique que d’un principe juridique. Son existence même ou son utilité est parfois mise en doute. Le bilan serait nettement moins satisfaisant qu’il ne l’est pour le juge et les parties.
La lecture de nos dix contributions permettra d’atténuer cette hypothèse sans doute hâtive.