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- Modifications de fond
- Simplification
- Dispositions générales et finales
- Protocoles
- Protocole annexé au traité sur l'Union européenne
- Protocoles annexés au traité sur l'Union européenne et au traité instituant la Communauté européenne
- Protocoles annexés au traité instituant la Communauté européenne
- Protocoles annexés au traité sur l'Union européenne et aux traités instituant la Communauté européenne, la Communauté européenne du charbon et de l'acier et la Communauté européenne de l'énergie atomique
- Déclarations adoptées par la conférence
- Déclarations dont la conférence a pris acte.