Un Nouvel Elan Pour Le Processus D'Elargissement Apres Nice. Rapport D'Information

Le Conseil européen de Nice n'a pas seulement levé le préalable institutionnel à l'élargissement, ni permis d'intensifier les négociations d'adhésion, il a également ouvert une nouvelle étape de la construction européenne en invitant au dépassement de l'opposition traditionnelle entre l'élargissement et l'approfondissement de l'Union européenne. Les perspectives d'adhésion commencent à se préciser, en particulier depuis l'adoption d'un calendrier de négociation. Cet échéancier, de caractère indicatif, permettrait de conclure les négociations à partir de la fin de 2002 avec les pays candidats qui seraient prêts et d'envisager un premier élargissement en 2004, après ratification des traités. La déclaration relative à l'avenir de l'Union adoptée à Nice permettra également d'ouvrir un dialogue entre les Quinze et les pays candidats sur les institutions et les finalités de la nouvelle Europe, afin de répondre au défi sans précédent posé par le nouvel élargissement : comment intégrer dans un ensemble homogène des sociétés et des économies se situant à trois niveaux de richesse en évitant de construire une Union élargie à deux vitesses ?