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Recherches sur l'aléa dans la jurisprudence administrative. Etude du raisonnement juridique

Par : Clément Rouillier
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  • Nombre de pages844
  • FormatGrand Format
  • PrésentationBroché
  • Poids1.292 kg
  • Dimensions16,0 cm × 24,0 cm × 4,5 cm
  • ISBN978-2-84934-623-5
  • EAN9782849346235
  • Date de parution18/08/2022
  • CollectionBibliothèque des thèses
  • ÉditeurMare et Martin Editions
  • PréfacierMathieu Doat
  • PréfacierMarthe Le Moigne

Résumé

La pandémie de Covid-19 démontre l'ambivalence juridique de l'aléa : alors même que l'aléa déjoue la prévisibilité et la régularité attachées à la sécurité juridique, le droit apprivoise l'aléa et cherche à s'adapter à ses conséquences. A travers la jurisprudence sur le risque des pesticides ou des OGM, sur la théorie de l'imprévision ou du fait du prince, sur les armes de la police ou l'aléa thérapeutique, nous verrons que le juge administratif cherche à consolider l'ordre juridique et, partant, l'ordre politique et social.
Ainsi, l'aléa offre l'opportunité de comprendre les facteurs sociologiques et institutionnels qui expliquent la jurisprudence élaborée par le juge administratif.