Recherche sur le précédent juridictionnel en France

Par : Florent Tap
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  • Nombre de pages458
  • PrésentationBroché
  • FormatGrand Format
  • Poids0.755 kg
  • Dimensions16,0 cm × 24,0 cm × 3,4 cm
  • ISBN978-2-84934-592-4
  • EAN9782849345924
  • Date de parution12/08/2021
  • CollectionBibliothèque des thèses
  • ÉditeurMare et Martin Editions
  • PréfacierXavier Magnon
  • PréfacierWanda Mastor

Résumé

Si la " règle du précédent " est fondatrice des systèmes anglo-saxons de common law, où les juges disposent historiquement d'un pouvoir créateur, la France a également connu le développement d'un système de précédent tout à fait spécifique. Le recours de plus en plus fréquent par la doctrine à cette notion de " précédent " traduit une évolution importante du pouvoir normatif du juge en France. Cet ouvrage s'attache à démontrer les particularités de l'émergence d'un précédent juridictionnel dans une culture juridique fondamentalement légicentriste et a priori hostile au pouvoir créateur du juge.
Il présente aussi les évolutions contemporaines de ce pouvoir, qui reçoivent un éclairage nouveau sous le prisme de la notion de " précédent ".
Si la " règle du précédent " est fondatrice des systèmes anglo-saxons de common law, où les juges disposent historiquement d'un pouvoir créateur, la France a également connu le développement d'un système de précédent tout à fait spécifique. Le recours de plus en plus fréquent par la doctrine à cette notion de " précédent " traduit une évolution importante du pouvoir normatif du juge en France. Cet ouvrage s'attache à démontrer les particularités de l'émergence d'un précédent juridictionnel dans une culture juridique fondamentalement légicentriste et a priori hostile au pouvoir créateur du juge.
Il présente aussi les évolutions contemporaines de ce pouvoir, qui reçoivent un éclairage nouveau sous le prisme de la notion de " précédent ".