Recherche sur le précédent juridictionnel en France
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- Nombre de pages458
- PrésentationBroché
- FormatGrand Format
- Poids0.755 kg
- Dimensions16,0 cm × 24,0 cm × 3,4 cm
- ISBN978-2-84934-592-4
- EAN9782849345924
- Date de parution12/08/2021
- CollectionBibliothèque des thèses
- ÉditeurMare et Martin Editions
- PréfacierXavier Magnon
- PréfacierWanda Mastor
Résumé
Si la " règle du précédent " est fondatrice des systèmes anglo-saxons de common law, où les juges disposent historiquement d'un pouvoir créateur, la France a également connu le développement d'un système de précédent tout à fait spécifique. Le recours de plus en plus fréquent par la doctrine à cette notion de " précédent " traduit une évolution importante du pouvoir normatif du juge en France. Cet ouvrage s'attache à démontrer les particularités de l'émergence d'un précédent juridictionnel dans une culture juridique fondamentalement légicentriste et a priori hostile au pouvoir créateur du juge.
Il présente aussi les évolutions contemporaines de ce pouvoir, qui reçoivent un éclairage nouveau sous le prisme de la notion de " précédent ".
Il présente aussi les évolutions contemporaines de ce pouvoir, qui reçoivent un éclairage nouveau sous le prisme de la notion de " précédent ".
Si la " règle du précédent " est fondatrice des systèmes anglo-saxons de common law, où les juges disposent historiquement d'un pouvoir créateur, la France a également connu le développement d'un système de précédent tout à fait spécifique. Le recours de plus en plus fréquent par la doctrine à cette notion de " précédent " traduit une évolution importante du pouvoir normatif du juge en France. Cet ouvrage s'attache à démontrer les particularités de l'émergence d'un précédent juridictionnel dans une culture juridique fondamentalement légicentriste et a priori hostile au pouvoir créateur du juge.
Il présente aussi les évolutions contemporaines de ce pouvoir, qui reçoivent un éclairage nouveau sous le prisme de la notion de " précédent ".
Il présente aussi les évolutions contemporaines de ce pouvoir, qui reçoivent un éclairage nouveau sous le prisme de la notion de " précédent ".