Proportionnalité, droits fondamentaux et juges

Par : Rahma Bentirou Mathlouthi

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  • Nombre de pages332
  • PrésentationBroché
  • FormatGrand Format
  • Poids0.52 kg
  • Dimensions15,4 cm × 24,0 cm × 2,4 cm
  • ISBN978-2-14-030255-8
  • EAN9782140302558
  • Date de parution01/02/2023
  • CollectionLe droit aujourd'hui
  • ÉditeurL'Harmattan
  • PréfacierEmmanuel Decaux
  • PostfacierMichel Troper

Résumé

Cet ouvrage étudie les potentialités de la technique/du principe de proportionnalité telle qu'appliquées par les juges en lien avec les droits fondamentaux. Il essaie de répondre à certaines interrogations liées à l'application et à la mise en uvre de cette notion. Les juges, s'inscrivent-ils dans la poursuite d'un activisme judiciaire à travers l'application mitigée de la proportionnalité dans le cadre du contrôle juridictionnel et la mise en balance des intérêts ? Est-ce que la proportionnalité implique la nécessité d'établir une hiérarchie entre les droits protégés ? Le recours à la mise en balance des intérêts par les juges est-il toujours neutre ? Quid de la cohérence jurisprudentielle dans le raisonnement des juges en appliquant ce principe en matière des droits fondamentaux ? Ce livre est issu du Colloque international organisé à la Faculté de droit de l'Université de Neuchâtel les 20 et 21 novembre 2019 sous la présidence d'honneur du professeur Dominique Rousseau.
Cet ouvrage étudie les potentialités de la technique/du principe de proportionnalité telle qu'appliquées par les juges en lien avec les droits fondamentaux. Il essaie de répondre à certaines interrogations liées à l'application et à la mise en uvre de cette notion. Les juges, s'inscrivent-ils dans la poursuite d'un activisme judiciaire à travers l'application mitigée de la proportionnalité dans le cadre du contrôle juridictionnel et la mise en balance des intérêts ? Est-ce que la proportionnalité implique la nécessité d'établir une hiérarchie entre les droits protégés ? Le recours à la mise en balance des intérêts par les juges est-il toujours neutre ? Quid de la cohérence jurisprudentielle dans le raisonnement des juges en appliquant ce principe en matière des droits fondamentaux ? Ce livre est issu du Colloque international organisé à la Faculté de droit de l'Université de Neuchâtel les 20 et 21 novembre 2019 sous la présidence d'honneur du professeur Dominique Rousseau.