Précis des marques

5e édition

Antoine Braun

,

Emmanuel Cornu

Note moyenne 
Antoine Braun et Emmanuel Cornu - Précis des marques.
Au fil des éditions, le "Précis des marques" s'est imposé à un point tel que nul n'est en situation d'en ignorer ses enseignements. Cette cinquième... Lire la suite
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Résumé

Au fil des éditions, le "Précis des marques" s'est imposé à un point tel que nul n'est en situation d'en ignorer ses enseignements. Cette cinquième édition du "Précis des marques" , totalement revue et mise à jour, présente dans une perspective historique et dynamique le régime applicable aux marques Benelux et aux marques communautaires. Par son ampleur et son originalité, cet ouvrage se rapproche d'un véritable traité.
Outre l'étude de la nouvelle Convention Benelux en matière de propriété intellectuelle et de la jurisprudence foisonnante née de l'application de la première directive du Conseil du 21 décembre 1988 rapprochant les législations des Etats membres sur les marques, aujourd'hui remplacée par la directive 2008/95/CE du 22 octobre 2008, ainsi que du règlement CE n° 40/94 sur la marque communautaire, l'ouvrage contient une analyse précise et documentée des dispositions de droit belge, de droit Benelux, de droit communautaire et de droit international applicables aux marques et à leurs effets juridiques au Benelux.
Il offre ainsi une vue complète, dynamique et actualisée de cet important domaine de la propriété industrielle. Il est d'ores et déjà acquis que cette nouvelle édition s'imposera à tous ceux qui ont à connaître et à traiter du droit des marques comme une référence incontournable.

Sommaire

  • LA CONVENTION BENELUX, LE DROIT COMMUNAUTAIRE, LES LOIS PENALES ET DE COMPETENCE CIVILE BELGES
    • Acquisition du droit à la marque
  • LES CONVENTIONS INTERNATIONALES
    • Droits des étrangers en Benelux

Caractéristiques

  • Date de parution
    17/02/2009
  • Editeur
  • ISBN
    978-2-8044-2009-3
  • EAN
    9782804420093
  • Présentation
    Relié
  • Nb. de pages
    1070 pages
  • Poids
    1.81 Kg
  • Dimensions
    16,5 cm × 24,5 cm × 6,0 cm

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À propos des auteurs

Antoine Braun : Ancien bâtonnier de l'Ordre des avocats du barreau de Bruxelles, ancien membre du Conseil supérieur de la propriété industrielle, est reconnu comme un des plus grands spécialistes du droit des marques au Benelux. Emmanuel Cornu : Avocat au barreau de Bruxelles, rédacteur en chef de la "Revue de droit intellectuel - l'Ingénieur Conseil".

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