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Précis de droit fiscal de la famille
25e édition

Par : Frédéric Douet
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  • Nombre de pages1124
  • FormatGrand Format
  • PrésentationBroché
  • Poids1.1 kg
  • Dimensions16,2 cm × 24,0 cm × 1,2 cm
  • ISBN978-2-7110-4379-8
  • EAN9782711043798
  • Date de parution03/06/2026
  • CollectionPrécis Fiscal
  • ÉditeurLexisNexis
  • PréfacierHugues Fulchiron
  • PréfacierMaurice Cozian
  • PréfacierJean Hauser

Résumé

1/ Un ouvrage extrêmement complet. 2/ Plus de 60 tableaux et de nombreux exemples chiffrés. Partie 1. - L'imposition des revenus familiaux Titre 1. - L'impôt sur le revenu (IR) Titre 2. - Les prélèvements sociaux Titre 3. - La contribution exceptionnelle sur les hauts revenus Partie 2. - Les aspects fiscaux de l'organisation du patrimoine familial Titre 1. - Aspects fiscaux de l'organisation du patrimoine des couples Titre 2.
- Aspects fiscaux des modalités d'organisation de la propriété Partie 3. - L'imposition du patrimoine familial Titre 1. - L'impôt de solidarité sur la fortune Titre 2. - Les impôts assis sur le patrimoine familial immobilier Partie 4. - Les aspects fiscaux de la transmission à titre gratuit du patrimoine familial Titre 1. - Les droits de succession Titre 2. - L'imposition des libéralités Titre 3. - Régime fiscal des contrats d'assurance vie au regard des droits de mutation à titre gratuit Partie 5.
- Contrôle fiscal, contentieux fiscal, solidarité et gestion du risque fiscal Titre 1. - Contrôle fiscal, contentieux fiscal et solidarité Titre 2. - La gestion du risque fiscal Partie 6. - Etudes thématiques