Organisations sociétaires et droit du travail

Par : Sébastien Ranc
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  • Nombre de pages382
  • FormatGrand Format
  • PrésentationBroché
  • Poids0.588 kg
  • Dimensions15,8 cm × 24,0 cm × 2,0 cm
  • ISBN978-2-7110-3249-5
  • EAN9782711032495
  • Date de parution07/11/2019
  • CollectionPlanète social Thèses
  • ÉditeurLexisNexis
  • PréfacierGilles Auzero

Résumé

Originellement, le droit du travail a fait prévaloir son autonomie à l'égard des organisations sociétaires, soit en les ignorant, soit en édictant ses propres règles. Cette autonomie s'est retournée contre le droit du travail lui-même, dans la mesure où ce dernier participe au renfort de la liberté de s'organiser, sur laquelle repose le fonctionnement des organisations sociétaires. Le constat est celui d'un échec : le droit du travail est aujourd'hui tributaire des organisations sociétaires.
L'autonomie du droit du travail mérite d'être questionnée. Le droit du travail ne peut plus faire abstraction des règles du droit des sociétés sur lesquelles reposent les organisations sociétaires. Il s'agit de passer d'une construction du droit du travail à côté des organisations sociétaires, à une construction à leurs côtés. L'objectif de cette méthode est d'assurer au droit du travail une meilleure effectivité lors de son application au sein des organisations sociétaires.
La maîtrise du droit des sociétés a révélé un nouvel acteur en droit du travail, en l'occurrence l'associé majoritaire. D'un côté, le droit du travail tente de le responsabiliser, soit en l'insérant dans la relation de travail grâce au co-emploi, soit en lui imputant de nouvelles obligations telles que l'obligation de contribution au plan de sauvegarde de l'emploi ou l'obligation de vigilance. D'un autre côté, les liens entre l'associé majoritaire et les salariés doivent être repensés.
La négociation collective ou la (re)découverte de lieux de rencontre avec cet associé permettraient de renforcer ce lien.
Sebastien Ranc est docteur en droit privé. Planète Social est un fonds de dotation qui a pour objet principal d'une part de promouvoir les bonnes pratiques sociales pour favoriser le développement économique, social et de remploi des entreprises industrielles de toutes tailles au niveau national et international, d'autre part, de favoriser en partenariat avec l'Université, les Grandes Ecoles et la recherche, le développement d'une culture managériale qui intègre la dimension humaine et sociale au coeur de la stratégie des entreprises.
Mesure(s) et Droit
Solenne Hortala, Sébastien Ranc, Romy Sutra
Grand Format
20,00 €
Droit social
Frédéric Guiomard, Anne-Sophie Ginon, Sébastien Ranc
Grand Format
21,00 €