Monaco juridique, fiscal, social, comptable

4e édition

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Pierre-Jean Douvier - Monaco juridique, fiscal, social, comptable.
L'image que véhicule la Principauté de Monaco auprès du grand public repose le plus souvent sur quelques clichés qui concourent à en dresser un tableau... Lire la suite
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Résumé

L'image que véhicule la Principauté de Monaco auprès du grand public repose le plus souvent sur quelques clichés qui concourent à en dresser un tableau qui ne correspond pas à la réalité. Pour l'homme d'affaires avisé, il en est tout autrement ; en effet, il peut compter sur un environnement international favorable : de très bons réseaux de communication, une excellente représentation bancaire, une fiscalité avantageuse, même s'il faut relativiser l'idée d'un pays à régime fiscal privilégié - pour les résidents français, une activité économique soutenue - dont le secteur tertiaire et les industries de pointe sont les fleurons. C'est pourquoi un ouvrage sur Monaco, État proche de la France à plus d'un titre (qui, même s'il ne fait pas partie de l'Union européenne, y est lié directement, ou, par l'entremise de la France, par des accords spécifiques) mais dont, trop souvent, les particularités sont méconnues, s'est imposé dans la collection des Dossiers Internationaux. Ces particularités sont d'ailleurs renforcées par le fait que dans la Principauté de Monaco, qui s'étend sur moins de 200 hectares, les relations d'affaires ont nécessairement un caractère personnalisé ; ceci leur donne une connotation traditionnelle, fait assez rare de nos jours.

Sommaire

  • DROIT DES AFFAIRES
    • Environnement juridique et réglementaire
    • Modes d'implantation
    • Fonds communs de placement
  • SYSTEME FISCAL
    • Imposition des personnes physiques
    • Imposition des entreprises
    • Droits d'enregistrement et de timbre
    • Droit de douane et TVA
  • DROIT SOCIAL
  • REGLES COMPTABLES
  • TEXTES MONEGASQUES
  • CONVENTIONS FISCALES FRANCO-MONEGASQUES

Caractéristiques

  • Date de parution
    09/12/2003
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    2-85115-570-9
  • EAN
    9782851155702
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    303 pages
  • Poids
    0.505 Kg
  • Dimensions
    16,0 cm × 24,0 cm × 1,8 cm

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