Marine et Justice - La justice criminelle de la Marine française sous l'Ancien Régime (Broché)

  • PU Rennes

  • Paru le : 10/06/2010
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Le passé judiciaire de la Marine française appartient à son " histoire ignorée ", en particulier et paradoxalement à son apogée du XVIIIe siècle, sous le règne de Louis XVI. Pourtant l'analyse des documents des autorités maritimes, notamment leur abondante correspondance administrative, permet des découvertes intéressantes. La vie de la Marine s'y anime dans la dualité de ses institutions de répression : tribunal prévôtal de l'intendant et conseil de guerre du commandant. Et ces juridictions apparaissent placées sous la main du Roi ; c'est-à-dire sous la tutelle étroite du secrétaire d'Etat chargé du département de la Marine et des Colonies. Dévoilant l'intimité de ses justiciables à la lumière crue des prétoires, révélant l'opinion et les rivalités de ses responsables à la veille de la Révolution. Mais cette justice royale déléguée est d'un usage si délicat qu'il impose souvent aux autorités civiles et militaires des ports de guerre, ensemble ou en s'opposant, de recourir en interprétation de compétence auprès du ministre. À la fin de l'Ancien Régime, cette justice d'exception est si peu déléguée qu'elle paraît retenue par un pouvoir central qui ne lui consentirait que le seul accomplissement des informations préalables à sa décision souveraine rendue par commissaires. Laquelle n'est pas dénuée d'équité. Placée à l'avant-garde éclairée des réformes humanistes de Louis XVI, efficace et respectée, la justice de la Marine des Lumières est emportée tardivement par la Révolution qui balaie l'organisation judiciaire du royaume.
    • LES INSTITUTIONS DE LA MARINE FRANCAISE DU MOYEN AGE AU XVIIIe SIECLE
    • Le gouvernement de la Marine et ses bureaux
    • Les services extérieurs de la Marine et leurs personnels
    • LES INSTITUTIONS JUDICIAIRES ET LE DROIT PENAL DE LA MARINE FRANCAISE AU XVIIIe SIECLE
    • Les institutions judiciaires de la Marine et leurs attributions
    • Le droit pénal et la procédure criminelle de la marine
  • LA JUSTICE MILITAIRE MARITIME DE LA FRANCE A LA VEILLE DE LA REVOLUTION
    • La justice de la marine militaire en action
    • Une justice politique progressiste
    • La justice prévôtale des Galères
  • Date de parution : 10/06/2010
  • Editeur : PU Rennes
  • Collection : Histoire
  • ISBN : 978-2-7535-1094-4
  • EAN : 9782753510944
  • Présentation : Broché
  • Nb. de pages : 283 pages
  • Poids : 0.472 Kg
  • Dimensions : 15,5 cm × 24,0 cm × 2,2 cm

Biographie d'Alain Berbouche

Alain Berbouche est maître de conférences en histoire du droit à la faculté de Droit et de Science politique de l'université Rennes I. Docteur d'Etat en droit, membre de la Société Française d'Histoire Maritime et du Centre d'Histoire du Droit de Rennes, il est spécialiste de l'histoire des institutions administratives et judiciaires de la Marine française, matière qu'il enseigne en master 2 recherche d'histoire du droit.

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